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CM

10 avril 1964

Saint-Paul 17 délibérations
Document source

17

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

3

Ressources humaines

⚡ Résumé

Le conseil municipal de Saint-Paul s'est réuni le 10 avril 1964 et a examiné 17 délibérations, reflétant un ordre du jour dense dominé par les grands travaux d'infrastructure, les acquisitions patrimoniales et la gestion administrative courante.

Urbanisme & Infrastructures

Le conseil a traité plusieurs dossiers structurants : l'amenée des eaux de la source Bouillon au Guillaume, l'évacuation des eaux d'inondation, un relevé topographique et le recasement du bureau de poste du Bois de Nèfles. La question du découpage de la commune témoigne d'un réaménagement territorial en cours.

Finances & Acquisitions

Plusieurs acquisitions ont été votées : un immeuble à la Saline, un terrain à la Saline, deux véhicules, trois climatiseurs et des meubles de bureau. Sur le plan budgétaire, une annulation de titre de recette, une subvention accordée à la commune et une plus-value de recette sur le budget de l'ex-Hôpital communal ont également été examinées.

RH & Administration

Le conseil a délibéré sur la prise en charge de repas (dont ceux du conseil de révision) et des heures supplémentaires du personnel communal.

Social

Une délibération consacrée à la Campagne Mondiale de lutte contre la faim marque l'engagement de la commune dans une solidarité internationale.

Délibérations (17)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2

Amenée des eaux de la source Bouillon au Guillaume

3

Évacuation des eaux d'inondation

4

Acquisition d'un immeuble à la Saline

6

Relevé topographique

11

Acquisition d'un terrain à la Saline

12

Recasement du bureau de poste du Bois de Nèfles

15

Acquisition de deux véhicules

Finances & Budget 3 délibérations
5

Annulation d'un titre de recette

13

Subvention accordée à la commune

17

Plus — value de recette sur le budget de l'ex-Hôpital communal

Ressources humaines 3 délibérations
7

Prise en charge de repas du personnel

8

Repas lors du conseil de révision

9

Heures supplémentaires

Environnement 2 délibérations
14

Acquisition de meubles de bureau

16

Acquisition de trois climatiseurs

Autres decisions 1 délibération
1

Découpage de la commune

Social & Santé 1 délibération
10

Participation à la Campagne Mondiale de lutte contre la faim

Document intégral
660 car. 
01. Découpage de la commune.
02. Amenée des eaux de la source bouillon au guillaume.
03. Evacuation des eaux d'inondation.
04. Acquisition d'un immeuble à la Saline.
05. Annulation d'un titre de recette.
06. Relevé topographique.
07. Repas.
08. Repas lors du conseil de révision.
09. Heures supplémentaires.
10. Campagne Mondiale de lutte contre la faim.
11. Acquisition d'un terrain à la Saline.
12. Recasement du bureau de poste du Bois de Nèfles.
13. Subvention accordée à la commune.
14. Acquisition de meubles de bureau.
15. Acquisition de deux véhicules.
16. Acquisition de trois climatiseurs.
17. Plus-value de recette - Budget de l'ex-Hôpital communal.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1964-04-10
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