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CM

5 juin 1965

Saint-Paul 23 délibérations
Document source

23

délibérations

5

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

4

Sport

⚡ Résumé

Le conseil municipal de Saint-Paul s'est réuni le 5 juin 1965 pour examiner 23 délibérations, dans un contexte marqué par les Fêtes du Tricentenaire et d'importants chantiers d'équipement scolaire et sanitaire. Les votes ne sont pas mentionnés dans le compte-rendu.

Culture

Les célébrations du Tricentenaire occupent une place centrale, avec la modernisation du Quai Gilbert et du chemin du Tour des Roches, ainsi que plusieurs délibérations relatives au Comité des fêtes. La réfection de l'église de Saint-Gilles-les-Hauts est également inscrite à l'ordre du jour.

Urbanisme & Équipements

Le conseil valide plusieurs acquisitions foncières stratégiques : un terrain à Bois de Nèfles pour une citerne d'eau, un autre pour la construction d'un C.E.G., un terrain à Tan-Rouge, ainsi qu'un espace pour un plateau d'éducation physique. La construction d'un collège d'enseignement général est également approuvée.

Finances

Un prêt auprès du Crédit Agricole Mutuel est sollicité pour l'adduction d'eau de Saint-Gilles-les-Bains. Des subventions sont accordées à la commune de Saint-Joseph et à l'association Port Pédales. Des opérations d'admission en non-valeur sont traitées.

Social

L'acquisition d'un terrain pour un dispensaire P.M.I. à la Saline illustre l'effort sanitaire communal. L'enlèvement des eaux grasses des cantines scolaires améliore les conditions d'hygiène.

RH & Administration

La modification du tableau des effectifs communaux et le recul de la limite d'âge pour la titularisation traduisent une réorganisation du personnel municipal. La Commission Communale des Impôts Directs est également constituée.

Délibérations (23)

Finances & Budget 5 délibérations
2

Demande de prêt au Crédit Agricole Mutuel pour l'adduction d'eau de Saint-Gilles-les-Bains

4

Comité des fêtes — Opération comptable

12

Commission Communale des Impôts Directs

13

Admission en non-valeur

15

Subvention à la commune de Saint-Joseph

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
14

Déclaration d'utilité publique

16

Acquisition d'un terrain à Bois de Nèfles pour construction d'une citerne

17

Acquisition d'un terrain à Bois de Nèfles pour construction d'un C.E.G.

18

Construction d'un collège d'enseignement secondaire et général

21

Acquisition d'un terrain à Tan-Rouge

Sport 4 délibérations
3

Subvention à la Société Port Pédales Association

6

Route d'accès au groupe scolaire du Bois de Nèfles

10

Modernisation du chemin de Petite France

23

Acquisition de terrain pour aménagement d'un plateau d'éducation physique

Culture & Patrimoine 3 délibérations
1

Fêtes du Tricentenaire — Modernisation du Quai Gilbert et du chemin du Tour des Roches

5

Comité des fêtes

7

Réfection de l'église de Saint — Gilles-les-Hauts

Autres decisions 2 délibérations
8

Demande d'augmentation du gérant de la cabine téléphonique publique de Petite France

22

Règlement de repas — C.E.P.

Ressources humaines 2 délibérations
19

Modification du tableau des effectifs communaux

20

Recul de la limite d'âge pour la titularisation

Social & Santé 1 délibération
9

Acquisition d'un terrain pour dispensaire P.M.I. à la Saline — Dédommagement à un colon

Environnement 1 délibération
11

Enlèvement des eaux grasses des cantines scolaires

Document intégral
1 384 car. 
01. Fêtes du Tricentenaire - Modernisation du Quai Gilbert et du chemin du Tour des Roches.
02. Demande de prêt auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel ( Adduction d'eau de Saint Gilles les Bains).
03. Subvention à la Société Port Pédales Association.
04. Comité des fêtes - Opération comptable.
05. Comité des fêtes.
06. Route d'accès au groupe scolaire du Bois de Nèfles.
07. Réfection de l'église de Saint Gilles les Hauts.
08. Demande d'augmentation du gérant de la cabine téléphonique publique de Petite France.
09. Acquisition d'un terrain pour dispensaire P.M.I. à la Saline - Dédommagement à un colon.
10. Modernisation du chemin de Petite France.
11. Enlèvement des eaux grasses des cantines scolaires.
12. Commission Communale des Impôts Directs.
13. Admission en non-valeur.
14. Déclaration d'utilité publique.
15. Subvention à la commune de Saint-Joseph.
16. Acquisition d'un terrain à Bois de Nèfles pour construction d'une citerne.
17. Acquisition d'un terrain à Bois de Nèfles pour la construction d'un C.E.G.
18. Construction de collège d'enseignement secondaire et d'enseignement général.
19. Modification du tableau des effectifs communaux.
20. Recul de la limite d'âge pour la titularisation.
21. Acquisition d'un terrain à Tan-Rouge.
22. Règlement de repas - ( C.E.P.).
23. Acquisition de terrain pour aménagement d'un plateau d'éducation physique.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1965-06-05
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