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CM

18 juillet 1968

Saint-Paul 16 délibérations
Document source

16

délibérations

6

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

⚡ Résumé

Ce conseil municipal de Saint-Paul du 18 juillet 1968 a examiné 16 délibérations couvrant des enjeux variés de développement communal, avec une orientation marquée vers l'urbanisation et l'aménagement du territoire, notamment autour de Saint-Gilles-les-Bains.

Urbanisme

Le conseil a traité plusieurs projets structurants : l'acquisition d'un terrain pour la construction d'un abattoir, le lotissement de Saint-Gilles-les-Bains et l'acquisition d'un terrain pour un groupe scolaire dans cette même localité, témoignant d'une volonté d'équipement du territoire. Les lotissements sociaux viennent compléter ce volet.

Environnement

L'assainissement occupe une place centrale avec deux points distincts : l'assainissement de la ville de Saint-Paul et l'étude du réseau d'assainissement couvrant Saint-Paul et Saint-Gilles, signalant un effort de planification sanitaire de long terme.

Finances

Plusieurs décisions financières ont été prises : vente à l'encan, location de terrains communaux, annulation de crédits, indemnité de gestion du receveur municipal, et deux augmentations de loyer (Poste du Guillaume et École des Trois Chemins).

Social

Une subvention au Centre Médico-Scolaire a été examinée.

Administration

La séance a également acté la création d'un syndicat de communes, un bail pour le terrain Petite France, et le changement d'appellation du garde champêtre.

Délibérations (16)

Finances & Budget 6 délibérations
3

Vente à l'encan

5

Location de terrains communaux

6

Annulation de crédits

7

Indemnité de gestion du receveur municipal

10

Augmentation de loyer — Poste du Guillaume

11

Augmentation de loyer — École des Trois Chemins

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
4

Acquisition d'un terrain pour la construction d'un abattoir

9

Lotissement de Saint — Gilles-les-Bains

12

Acquisition d'un terrain pour un groupe scolaire à Saint-Gilles-les-Bains

15

Terrain Petite France – Bail

Environnement 2 délibérations
2

Assainissement de la ville de Saint-Paul

13

Étude du réseau d'assainissement de Saint-Paul et Saint-Gilles

Social & Santé 2 délibérations
8

Subvention au Centre Médico-Scolaire

14

Lotissements sociaux

Autres decisions 1 délibération
1

Création d'un syndicat de communes

Ressources humaines 1 délibération
16

Garde champêtre — Changement d'appellation

Document intégral
782 car. 
01. Création d'un Syndicat de commune.
02. Assainissement de la ville de Saint-Paul.
03. Vente à l'encan.
04. Acquisition d'un terrain pour la construction d'un abattoir.
05. Location de terrains communaux.
06. Annulation de crédits.
07. Indemnité de gestion du receveur municipal.
08. Subvention Centre Médico Scolaire.
09. Lotissement de Saint Gilles les Bains.
10. Augmentation de loyer ( Poste du Guillaume).
11. Augmentation de loyer ( Ecole des Trois Chemins).
12. Acquisition d'un terrain pour la construction d'un groupe scolaire à Saint Gilles les Bains.
13. Etude du réseau d'assainissement de la Ville de Saint-Paul et de Saint Gilles.
14. Lotissements sociaux.
15. Terrain Petite France - Bail avec [Information protégée].
16. Garde Champêtre - Changement d'appellation.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1968-07-18
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