CM

5 juin 1980

Saint-Paul 37 délibérations
Document source

37

délibérations

17

Urbanisme & Travaux

4

Social & Santé

4

Sport

⚡ Résumé

Le conseil municipal de Saint-Paul du 5 juin 1980 a examiné 37 délibérations, dans un contexte marqué par la reconstruction post-cyclone et un programme d'équipements structurants. Le ton général semble expéditif, sans mention de votes dissidents.

Environnement & cyclone

Les séquelles du cyclone Hyacinthe occupent une place centrale : réparation des dégâts et financement des travaux consécutifs, ainsi qu'une convention avec l'ISTPM pour l'assainissement de la zone balnéaire de Saint-Gilles.

Urbanisme & infrastructures

Session dominée par les chantiers : AEP Bois de Nèfles/Saline, schéma directeur eau, viabilisation du lotissement très social de l'Étang, construction de 4 classes à l'Hermitage les Hauts, electrification rurale des Hauts (deux programmes), éclairage public, assainissement balnéaire et approbation de la révision du POS de Saint-Paul Ville.

Social & logement

Garantie d'emprunt pour 80 PLR ZAC Renaissance (SHLMR), marché pour 30 logements très sociaux SATEC à Saint-Gilles, cession d'un terrain à Plateau Caillou pour un hôpital psychiatrique, et garantie à l'Hôpital Gabriel Martin.

Sport

Subventions au Judo Club de Saint-Paul et à l'ASEC Natation, avenant N°13 pour le Stade Olympique de Saint-Paul.

Transport

Convention avec Réunion Air Service pour le transport par hélicoptère de matériel et denrées aux écoles isolées de Roche Plate et Marla.

RH & administration

Modifications de postes à l'effectif communal et adhésion au service de surveillance médicale du syndicat intercommunal.

Culture & divers

Exonération de la taxe sur les spectacles, création d'un casino à Saint-Gilles-les-Bains et approbation de son cahier des charges.

Délibérations (37)

Urbanisme & Travaux 17 délibérations
4

AEP — Poursuite distribution Bois de Nèfles / Saline et Schéma Directeur

6

Construction d'un logement de fonction à la Saline les Bains – Avenant N°1

7

Étude du Schéma Directeur d'alimentation en eau de la commune

8

Construction de 4 classes à l'Hermitage les Hauts – Dossier de consultation

10

Poursuite distribution zone littorale — Dossier technique

12

Électrification rurale — Programme coup par coup, renforcements

14

Location de 600 m² de terrain à la limite nord du camping de l'Hermitage

17

Acquisition d'un terrain pour la réalisation du Boulevard de la Caverne (RN1)

18

Acquisition d'un terrain à Hell — Bourg (Salazie)

22

Acquisition d'un terrain pour aménagement de la place de la mairie (mission SEDRE)

23

Approbation de la révision du Plan d'Occupation des Sols de Saint-Paul Ville

25

AEP Saline les Bains et Hermitage les Bas – Avenant N°2 avec Spie Batignolles

26

Éclairage public du lotissement

29

Électrification rurale 1980/2 — Aménagement des Hauts

30

Acquisition de terrains à Bellemène et Bois de Nèfles pour constructions scolaires et sportives

31

Prise à bail d'un terrain à l'Hermitage les Bains « les Filaos » appartenant à l'État

32

Éclairage public des abords de la piscine de Bois de Nèfles – Marché avec Spie Batignolles

Social & Santé 4 délibérations
9

Construction de 80 PLR ZAC Renaissance — Garantie d'emprunt à la SHLMR

21

Cession de terrain à Plateau Caillou pour implantation d'un Hôpital Psychiatrique

28

Construction de 30 logements très sociaux SATEC à Saint-Gilles – Marché avec SORECT

33

Viabilisation du lotissement très social de l'Étang – Dossier de consultation

Sport 4 délibérations
13

Subvention sportive au Judo Club de Saint-Paul

15

Subvention sportive à l'ASEC Natation

19

Stade Olympique de Saint — Paul – Avenant N°13 au marché avec la SGTE

20

Convention avec Réunion Air Service pour transport hélicoptère aux écoles de Roche Plate et Marla

Ressources humaines 3 délibérations
1

Modification du poste d'ingénieur subdivisionnaire (9 mois)

2

Annulation et modification de délibérations sur les postes à l'effectif communal

3

Adhésion au service de surveillance médicale du syndicat intercommunal

Environnement 3 délibérations
5

Réparation des dégâts du cyclone Hyacinthe

27

Assainissement de la zone balnéaire — Étude d'avant-projet détaillé

34

Assainissement zone balnéaire Saint — Gilles – Convention avec l'ISTPM

Finances & Budget 3 délibérations
11

Financement des travaux consécutifs au cyclone Hyacinthe

16

Exonération de la taxe sur les spectacles

24

Garantie communale à l'Hôpital Gabriel Martin pour emprunt à la Caisse d'Épargne

Autres decisions 3 délibérations
35

Réforme et vente de véhicules et matériels communaux

36

Création d'un casino à Saint — Gilles-les-Bains

37

Approbation du cahier des charges du casino de Saint-Gilles-les-Bains

Document intégral
3 852 car.
01. Portant modification de la délibération du conseil municipal, affaire N°32 du 17 avril 1980 relative à la création d'un poste d'ingénieur subdivisionnaire pour une durée de neuf mois.
02. Annulation et modification de la délibération du conseil municipal, affaire N°35 du 09/11/1979 relative à la création et transformation de postes à l'effectif communal par suite de suppression et extinctions d'emplois.
03. Adhésion de la commune de Saint-Paul au service de surveillance médicale géré par le syndicat de communes pour le personnel.
04. A.E.P. poursuite distribution Bois de Nèfles / Saline et Schéma Directeur.
05. Réparation des dégâts du cyclone " Hyacinthe ".
06. Construction d'un logement de fonction à la Saline les Bains - Avenant N°1 au marché d'ingénierie.
07. Etude du Schéma Directeur d'alimentation en eau de la commune.
08. Construction de 4 classes à l'Hermitage les Hauts dossier de consultation des entreprises.
09. Construction de 80 P.L.R. dans la Z.A.C. Renaissance - Garantie d'emprunt à la S.H.L.M.R.
10. Poursuite distribution  zone littorale dossier technique.
11. Travaux consécutifs au cyclone " Hyacinthe " - Financement.
12. Electrification rurale - Programme coup par coup - Renforcements - Approbation des dossiers d'avant projet détaillé et de consultation des entreprises.
13. Subvention sportive - Judo club de Saint-Paul.
14. Location de 600 m² de terrain à la limite nord du camping de l'Hermitage à [Information protégée]..
15. Subvention sportive - Asec Natation.
16. Exonération de la taxe sur les spectacles.
17. Projet d'acquisition du terrain de [Information protégée] sis à Saint-Paul Ville ( R.N.1) destiné à la réalisation du Boulevard de la Caverne.
18. Projet d'acquisition du terrain de la succession [Information protégée] situé à Hell-Bourg ( Salazie ).
19. Stade Olympique de Saint-Paul - Avenant N°13 au marché passé avec la S.G.T.E.
20. Convention à passer avec la compagnie Réunion Air Service en vue du transport de matériel et des denrées alimentaires par hélicoptère aux écoles de Roche Plate et de Marla durant l'année 1980.
21. Cession de terrain sis à Plateau Caillou pour implantation d'un Hôpital Psychiatrique.
22. Acquisition du terrain de [Information protégée] sis à Saint-Paul centre pour aménagement de la place de la mairie ( Mission de bureau foncier confiée à la SEDRE ).
23. Plan d'occupation des sols de Saint-Paul Ville- Approbation de la révision par la conseil municipal.
24. Octroi de la garantie de la commune de Saint-Paul à l'Hôpital Gabriel MARTIN pour un emprunt auprès de la caisse d'Epargne.
25. A.E.P. Distribution d'eau de la Saline les Bains et Hermitage les Bas - Avenant N°2 avec la Spie Batignolles.
26. Eclairage public du lotissement  [Information protégée].
27. Assainissement de la zone Balnéaire - Etude de l'avant projet détaillé.
28. Construction de 30 logements très sociaux SATEC à Saint Gilles les Bains - Marché avec la S.O.R.E.C.T.
29. Electrification rurale 1980/2 - Aménagement des Hauts.
30. Acquisition de deux terrains des héritiers [Information protégée] sis à Bellemène et Bois de Nèfles / Ruisseau " pour constructions scolaires et équipements sportifs - Mission de bureau foncier confiée à la SEDRE.
31. Prise à bail d'un terrain sis à l' Hermitage les Bains " les Filaos " appartenant à l'Etat.
32. Eclairage public des abords de la piscine de Bois de Nèfles - Marché négocié avec la Spie Batignolles.
33. Viabilisation du lotissement très social de l'Etang - Dossier de consultation des entreprises.
34. Assainissement de la zone Balnéaire de Saint Gilles les Bains - Convention avec l'institut scientifique et technique des pêches maritimes.
35. Réforme et vente de divers véhicules et matériels communaux.
36. Création d'un casino à Saint Gilles les Bains.
37. Approbation du cahier des charges du casino de Saint Gilles les Bains.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1980-06-05
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