8 décembre 1988
34
délibérations
17
Urbanisme & Travaux
6
Autres decisions
3
Environnement
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Délibérations (34)
Acquisition du terrain de [Information protégée] à Saint Gilles Les Bains
Rétrocession à la Commune d'un terrain acquis par le Département à Saint-Paul ville
Rétrocession à la Commune d'un terrain acquis par le Département à Saint Gilles Les Hauts
Zac de Saint Gilles Les Bains — Echange de terrain avec la SEDRE
Acquisition du terrain de [Information protégée] sis à Saint-Paul ville
Vente d'un terrain à l'Etat pour la voie dévitement de Saint Gilles Les Bains - Délibération modificative
Cession à la S'AFER de 2 terrains appartenant à la commune de Saint-Paul s'is à La S'aline Les Hauts
Acquisition du terrain de [Information protégée] au Bernica pour équipements publics
Echange de terrain entre la commune de Saint-Paul et [Information protégée] - Approbation du rapport dexpertise
Location par bail emphytéotique de deux terrains sis à Palmistes
Résiliation du bail de [Information protégée]
Modalités de cession de parcelles nouvellement créées au lotissement de Fleurimont - Grand Terre
Echange de terrain entre la commune de Saint-Paul et [Information protégée]
Classement du chemin communal du Maïdo dans la voirie forestière
Construction de 2 classes à Piton Léon — Saline " Bassin Souris "
Résiliation du bail de [Information protégée]
Construction de 2 terrains de tennis sur le Front de Mer - Lot n°1 - Résiliation du marché passé avec lentreprise SONOCO
Etude du renforcement de la station de traitement de Grand Fond
Déclassement et vente de véhicules réformés
Electrification rurale — Projet touristique Maïdo 1 500 - Approbation des dossiers techniques
Electrification photovoltaïque de lîlet Marla - Avenant n°1 avec lentreprise SUNWIND
Révision du POS de Cambaie
Extension du port de Saint Gilles
Vote du budget supplémentaire de la régie des eaux - Exercice 1988
Subvention d'exploitation à la régie des eaux
Cantines scolaires — Appel doffres relatifs aux fournitures de denrées alimentaires aux cantines scolaires de la commune de Saint-Paul pendant le 2ème semestre scolaire 1988-1989 et à lenlèvement des eaux grasses de ces cantines pour l'année 1989
Autorisation d'utilisation du car de transport scolaire Saint-Paul-Saint André par des élèves de la Possession - Scolarité 1988-1989
Complexe sportif de Plateau Caillou — 2° tranche - Lot n°3 - Résiliation du marché passé avec lentreprise S.C.A.B
Rencontre de football organisée par la Ligue Réunionnaise de Football - Exonération de la taxe sur les spectacles
Dénomination de la nouvelle école maternelle des Chocas - Plaine Bois de Nèfles
Dénomination de la nouvelle école maternelle du Guillaume
Extension de l'école de Guillaume Bac Rouge - Approbation de lavant projet sommaire
Extension de l'école de Bois Rouge — Approbation de lavant projet sommaire
Vote du budget supplémentaire de lassainissement - Exercice 1988
Document intégral
2 979 car.
01. Vote du budget supplémentaire de la régie des eaux - Exercice 1988. 02. Subvention d'exploitation à la régie des eaux. 03. Vote du budget supplémentaire de l'assainissement - Exercice 1988. 04. Cantines scolaires - Appel d'offres relatifs aux fournitures de denrées alimentaires aux cantines scolaires de la commune de Saint-Paul pendant le 2ème semestre scolaire 1988-1989 et à l'enlèvement des eaux grasses de ces cantines pour l'année 1989. 05. Autorisation d'utilisation du car de transport scolaire Saint-Paul-Saint André par des élèves de la Possession - Scolarité 1988-1989. 06. Dénomination de la nouvelle école maternelle des Chocas - Plaine Bois de Nèfles. 07. Dénomination de la nouvelle école maternelle du Guillaume. 08. Etude du renforcement de la station de traitement de Grand Fond. 09. Déclassement et vente de véhicules réformés. 10. Acquisition du terrain de [Information protégée] à Saint Gilles Les Bains. 11. Rétrocession à la Commune d'un terrain acquis par le Département à Saint-Paul ville. 12. Rétrocession à la Commune d'un terrain acquis par le Département à Saint Gilles Les Hauts. 13. Zac de Saint Gilles Les Bains - Echange de terrain avec la SEDRE. 14. Acquisition du terrain de [Information protégée] sis à Saint-Paul ville. 15. Vente d'un terrain à l'Etat pour la voie d'évitement de Saint Gilles Les Bains - Délibération modificative. 16. Cession à la SAFER de 2 terrains appartenant à la commune de Saint-Paul sis à La Saline Les Hauts. 17. Acquisition du terrain de [Information protégée] au Bernica pour équipements publics. 18. Echange de terrain entre la commune de Saint-Paul et [Information protégée] - Approbation du rapport d'expertise. 19. Location par bail emphytéotique de deux terrains sis à Palmistes. 20. Résiliation du bail de [Information protégée]. 21. Modalités de cession de parcelles nouvellement créées au lotissement de Fleurimont - Grand Terre. 22. Echange de terrain entre la commune de Saint-Paul et [Information protégée]. 23. Extension de l'école de Guillaume Bac Rouge - Approbation de l'avant projet sommaire. 24. Extension de l'école de Bois Rouge - Approbation de l'avant projet sommaire. 25. Classement du chemin communal du Maïdo dans la voirie forestière. 26. Electrification rurale - Projet touristique Maïdo 1 500 - Approbation des dossiers techniques. 27. Electrification photovoltaïque de l'îlet Marla - Avenant n°1 avec l'entreprise SUNWIND. 28. Complexe sportif de Plateau Caillou - 2° tranche - Lot n°3 - Résiliation du marché passé avec l'entreprise S.C.A.B. 29. Révision du POS de Cambaie. 30. Extension du port de Saint Gilles. 31. Construction de 2 classes à Piton Léon - Saline " Bassin Souris ". 32. Résiliation du bail de [Information protégée]. 33. Construction de 2 terrains de tennis sur le Front de Mer - Lot n°1 - Résiliation du marché passé avec l'entreprise SONOCO. 34. Rencontre de football organisée par la Ligue Réunionnaise de Football - Exonération de la taxe sur les spectacles.
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