28 décembre 1989

02. Budget communal 1989 - Décision modificative n°2.
03. Budget de la régie des eaux - Exercice 1989 - Décision modificative n°2.
04. Régularisations comptables au budget de l'assainissement - Exercice 1989.
05. Subvention aux clubs de 3ème âge - Exercice 1989.
06. Programmation 1990 de logements sociaux financés par les crédits de la ligne budgétaire - Constitution de sociétés civiles immobilières par l'intermédiaire de promoteurs sociaux agréés.
07. Occupation des terrains communaux - Bail à loyer.
08. Droits de stationnement des taxis - Relèvement.
09. Droits de place dans les marchés exploités en régie.
10. Appel d'offres relatif à la fourniture de produits et articles d'entretien nécessaires aux écoles et aux services communaux - Exercice 1990.
11. Appel d'offres relatif à la fourniture de petits matériels courants de bureaux pour l'année 1990.
12. Appel d'offres concernant l'acquisition de vêtements de travail et de matériels de sécurité - Exercice 1990.
13. Appel d'offres ouvert concernant l'approvisionnement du parc automobile en diverses pièces de rechange et de produits d'entretien nécessaires au fonctionnement des véhicules et engins divers - Exercice 1990.
14. Appel d'offres concernant l'acquisition de carburant par la commune de Saint-Paul - Exercice 1990.
15. Appel d'offres ouvert concernant l'approvisionnement des services municipaux : ( les Services Techniques notamment ) en divers petits matériels ( Quincaillerie générale ) matériaux de construction et droguerie générale - Exercice 1990.
16. Réfection plateau polyvalent de sport à La Saline - Appel d'offres.
17. Travaux d'achèvement du stade de Barrage - Appel d'offres.
18. Aménagement des abords du stade olympique - Appel d'offres.
19. Aménagement du parc de la Caverne.
20. Réalisation de la voie de liaison chemin Neuf - CD 4 à La Plaine - Lot n° 2- Travaux supplémentaires.
21. Assainissement du chemin Combavas à La Plaine - Résiliation du marché passé avec SOCREFI.
22. Assainissement des eaux usées de la zone balnéaire - Dossier d'engagement.
23. Station de traitement de Grand Fond - Lot n° 1- Tranche ferme - Demande de concours de la DAF.
24. Station de traitement de Grand Fond - Lot n°1- Tranche conditionnelle - Demande de concours de la DAF.
25. Alimentation en eau potable - Modernisation des réseaux 1989 - Financement.
26. Réalisation de diverses antennes 1989 (chemins Hangar et Combavas) - 1ère tranche - Demande de concours de la DAF.
27. Renforcement de la canalisation des Orangers - Tranche conditionnelle - Demande de concours de la DAF.
28. 4ème tranche de travaux de la route des hauts de l'Ouest - Utilisation du reliquat de crédits - Demande de concours de la DAF.
29. Motion du Conseil Municipal.