CM

23 mars 2000

Saint-Paul 22 délibérations
Document source

22

délibérations

5

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

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Délibérations (22)

Autres decisions 5 délibérations
1

Adoption des taux de contributions directes locales applicables au titre de l'année 2000

2

Reprise anticipée des résultats de l'exercice 1999

9

Service de sonorisation — Eclairage pour diverses manifestations organisées par la ville de Saint-Paul - Appel doffres ouvert

10

Fourniture de diverses prestations pour les réceptions organisées par la ville de Saint-Paul - Appel doffres ouvert

17

Renouvellement de la convention relative à la Maison de Justice et du Droit de Saint-Paul

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
11

Avenants au marché "Fourniture de matériaux de construction" Lot 1 : bois et lot 2 : fer (marché 99.173)

13

Avenants au marché "Fourniture de matériaux de construction" - Lot 3 : vitre (marché 99.121), lot 5 : matériel électricité (marché 99.123)

14

Acquisition de standards téléphoniques pour les mairies annexes de la commune de Saint-Paul - Avenant au marché 99.1220 passé avec la Société DRC SARL

16

Acquisition de fournitures diverses — Appel doffres ouvert

19

ZAC Mon Repos : création

Finances & Budget 3 délibérations
3

Vote du budget primitif 2000 de la commune

5

Participation dathlètes Saint — Paulois au Championnat dAfrique de cross country de la Zone Australe. Demande de subvention exceptionnelle de lAthlétic Club de Saint-Paul

6

Participation dathlètes Saint — Paulois au Championnat de France de Force Athlétique et dhaltérophilie. Demande de subvention exceptionnelle du club dhaltérophilie de La Plaine

Environnement 3 délibérations
15

Acquisition de petites fournitures courantes bureau - Avenant n° 1 au marché 00.010 passé avec la Librairie Papeterie Eugène DAYOT

20

Alimentation en eau potable — Mise en place de lassurance fuite

21

Alimentation en eau potable à partir du forage Renaud (Tour des Roches) - Avenant n° 1 pour travaux supplémentaires

Culture & Patrimoine 1 délibération
4

Régie davances de la Direction des Affaires Culturelles et de lAnimation - Augmentation du montant annuel

Sport 1 délibération
7

Transport des élèves pour les sorties des écoles publiques et transport des enfants pour les Centres de Loisirs Sans Hébergement

Sécurité 1 délibération
8

Service de sécurité — Gardiennage pour diverses manifestations organisées par la ville de Saint-Paul - Appel doffres ouvert

Parcs & Espaces verts 1 délibération
12

Avenants au marché "Acquisition de matériel de plomberie sanitaire" lot 1 : plomberie (marché 99.191), lot 2 : arrosage espace vert (marché 99.191)

Transport & Mobilité 1 délibération
18

Mise en compatibilité du POS de Saint — Paul (reste du territoire) avec le projet de construction d'un parking pour l'école élémentaire de Grand Fond

Enfance & Jeunesse 1 délibération
22

Construction d'un groupe scolaire de 6 classes maternelles à la ZAC Renaissance de Plateau C'aillou - Approbation du d'ossier de consultation des entreprises

Document intégral
2 583 car.
01. Adoption des taux de contributions directes locales applicables au titre de l'année 2000.
02. Reprise anticipée des résultats de l'exercice 1999.
03. Vote du budget primitif 2000 de la commune.
04. Régie d'avances de la Direction des Affaires Culturelles et de l'Animation - Augmentation du montant annuel.
05. Participation d'athlètes Saint-Paulois au Championnat d'Afrique de cross country de la Zone Australe. Demande de subvention exceptionnelle de l'Athlétic Club de Saint-Paul.
06. Participation d'athlètes Saint-Paulois au Championnat de France de Force Athlétique et d'haltérophilie. Demande de subvention exceptionnelle du club d'haltérophilie de La Plaine.
07. Transport des élèves pour les sorties des écoles publiques et transport des enfants pour les Centres de Loisirs Sans Hébergement.
08. Service de sécurité - Gardiennage pour diverses manifestations organisées par la ville de Saint-Paul - Appel d'offres ouvert.
09. Service de sonorisation - Eclairage pour diverses manifestations organisées par la ville de Saint-Paul - Appel d'offres ouvert.
10. Fourniture de diverses prestations pour les réceptions organisées par la ville de Saint-Paul - Appel d'offres ouvert.
11. Avenants au marché "Fourniture de matériaux de construction" Lot 1 : bois et lot 2 : fer (marché 99.173).
12. Avenants au marché "Acquisition de matériel de plomberie sanitaire" lot 1 : plomberie (marché 99.191), lot 2 : arrosage espace vert (marché 99.191).
13. Avenants au marché "Fourniture de matériaux de construction" - Lot 3 : vitre (marché 99.121), lot 5 : matériel électricité (marché 99.123).
14. Acquisition de standards téléphoniques pour les mairies annexes de la commune de Saint-Paul - Avenant au marché 99.1220 passé avec la Société DRC SARL.
15. Acquisition de petites fournitures courantes bureau - Avenant n° 1 au marché 00.010 passé avec la Librairie Papeterie Eugène DAYOT.
16. Acquisition de fournitures  diverses - Appel d'offres ouvert.
17. Renouvellement de la convention relative à la Maison de Justice et du Droit de Saint-Paul.
18. Mise en compatibilité du POS de Saint-Paul (reste du territoire) avec le projet de construction d'un parking pour l'école élémentaire de Grand Fond.
19. ZAC Mon Repos : création.
20. Alimentation en eau potable - Mise en place de l'assurance fuite.
21. Alimentation en eau potable à partir du forage Renaud (Tour des Roches) - Avenant n° 1 pour travaux supplémentaires.
22. Construction d'un groupe scolaire de 6 classes maternelles à la ZAC Renaissance de Plateau Caillou - Approbation du dossier de consultation des entreprises.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=2000-03-23
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