23 mars 2000
22
délibérations
5
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
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Délibérations (22)
Adoption des taux de contributions directes locales applicables au titre de l'année 2000
Reprise anticipée des résultats de l'exercice 1999
Service de sonorisation — Eclairage pour diverses manifestations organisées par la ville de Saint-Paul - Appel doffres ouvert
Fourniture de diverses prestations pour les réceptions organisées par la ville de Saint-Paul - Appel doffres ouvert
Renouvellement de la convention relative à la Maison de Justice et du Droit de Saint-Paul
Avenants au marché "Fourniture de matériaux de construction" Lot 1 : bois et lot 2 : fer (marché 99.173)
Avenants au marché "Fourniture de matériaux de construction" - Lot 3 : vitre (marché 99.121), lot 5 : matériel électricité (marché 99.123)
Acquisition de standards téléphoniques pour les mairies annexes de la commune de Saint-Paul - Avenant au marché 99.1220 passé avec la Société DRC SARL
Acquisition de fournitures diverses — Appel doffres ouvert
ZAC Mon Repos : création
Vote du budget primitif 2000 de la commune
Participation dathlètes Saint — Paulois au Championnat dAfrique de cross country de la Zone Australe. Demande de subvention exceptionnelle de lAthlétic Club de Saint-Paul
Participation dathlètes Saint — Paulois au Championnat de France de Force Athlétique et dhaltérophilie. Demande de subvention exceptionnelle du club dhaltérophilie de La Plaine
Acquisition de petites fournitures courantes bureau - Avenant n° 1 au marché 00.010 passé avec la Librairie Papeterie Eugène DAYOT
Alimentation en eau potable — Mise en place de lassurance fuite
Alimentation en eau potable à partir du forage Renaud (Tour des Roches) - Avenant n° 1 pour travaux supplémentaires
Régie davances de la Direction des Affaires Culturelles et de lAnimation - Augmentation du montant annuel
Transport des élèves pour les sorties des écoles publiques et transport des enfants pour les Centres de Loisirs Sans Hébergement
Service de sécurité — Gardiennage pour diverses manifestations organisées par la ville de Saint-Paul - Appel doffres ouvert
Avenants au marché "Acquisition de matériel de plomberie sanitaire" lot 1 : plomberie (marché 99.191), lot 2 : arrosage espace vert (marché 99.191)
Mise en compatibilité du POS de Saint — Paul (reste du territoire) avec le projet de construction d'un parking pour l'école élémentaire de Grand Fond
Construction d'un groupe scolaire de 6 classes maternelles à la ZAC Renaissance de Plateau C'aillou - Approbation du d'ossier de consultation des entreprises
Document intégral
2 583 car.
01. Adoption des taux de contributions directes locales applicables au titre de l'année 2000. 02. Reprise anticipée des résultats de l'exercice 1999. 03. Vote du budget primitif 2000 de la commune. 04. Régie d'avances de la Direction des Affaires Culturelles et de l'Animation - Augmentation du montant annuel. 05. Participation d'athlètes Saint-Paulois au Championnat d'Afrique de cross country de la Zone Australe. Demande de subvention exceptionnelle de l'Athlétic Club de Saint-Paul. 06. Participation d'athlètes Saint-Paulois au Championnat de France de Force Athlétique et d'haltérophilie. Demande de subvention exceptionnelle du club d'haltérophilie de La Plaine. 07. Transport des élèves pour les sorties des écoles publiques et transport des enfants pour les Centres de Loisirs Sans Hébergement. 08. Service de sécurité - Gardiennage pour diverses manifestations organisées par la ville de Saint-Paul - Appel d'offres ouvert. 09. Service de sonorisation - Eclairage pour diverses manifestations organisées par la ville de Saint-Paul - Appel d'offres ouvert. 10. Fourniture de diverses prestations pour les réceptions organisées par la ville de Saint-Paul - Appel d'offres ouvert. 11. Avenants au marché "Fourniture de matériaux de construction" Lot 1 : bois et lot 2 : fer (marché 99.173). 12. Avenants au marché "Acquisition de matériel de plomberie sanitaire" lot 1 : plomberie (marché 99.191), lot 2 : arrosage espace vert (marché 99.191). 13. Avenants au marché "Fourniture de matériaux de construction" - Lot 3 : vitre (marché 99.121), lot 5 : matériel électricité (marché 99.123). 14. Acquisition de standards téléphoniques pour les mairies annexes de la commune de Saint-Paul - Avenant au marché 99.1220 passé avec la Société DRC SARL. 15. Acquisition de petites fournitures courantes bureau - Avenant n° 1 au marché 00.010 passé avec la Librairie Papeterie Eugène DAYOT. 16. Acquisition de fournitures diverses - Appel d'offres ouvert. 17. Renouvellement de la convention relative à la Maison de Justice et du Droit de Saint-Paul. 18. Mise en compatibilité du POS de Saint-Paul (reste du territoire) avec le projet de construction d'un parking pour l'école élémentaire de Grand Fond. 19. ZAC Mon Repos : création. 20. Alimentation en eau potable - Mise en place de l'assurance fuite. 21. Alimentation en eau potable à partir du forage Renaud (Tour des Roches) - Avenant n° 1 pour travaux supplémentaires. 22. Construction d'un groupe scolaire de 6 classes maternelles à la ZAC Renaissance de Plateau Caillou - Approbation du dossier de consultation des entreprises.
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