25 septembre 2003

01. Budget communal 2003 - Décision modificative n° 6.
02. Rapport d'activités et compte administratif 2002 du TCO - Communication au conseil municipal.
03. Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion 1997/2000.
04. Création d'emplois à l'effectif communal.
05. Politique de la ville - Création de trois emplois contractuels pour exercer les fonctions de chefs de projet.
06. Subvention exceptionnelle à l'Association Jeunes Relais Muscadiers - Fête du maïs du 6 au 7 septembre 2003.
07. Subvention de fonctionnement exceptionnelle à l'Association Les Raz La pente - Exercice 2003.
08. Subvention complémentaire à l'Association Kids Trampoline Club - Déplacement à Dijon - Championnats de France du 30 au 31 mai 2003.
09. Location d'engins avec chauffeurs - Attribution des marchés.
10. Prestation de sonorisation éclairage - Délibération attributive et modificative (durée du marché).
11. Organisation des cérémonies et réceptions dans le cadre de diverses manifestations - Marché traiteur - Attribution.
12. Hand Ball Club Balance Fleurimont - demande de subvention complémentaire.
13. Association Kick Boxing et Muaythaï de Bellemène - Gala Mayotte - Réunion - Demande de subvention complémentaire.
14. Association Hand Action - Daniel NARCISSE  - Tournoi de Sand Ball - Demande de subvention complémentaire.
15. Club de Boxe Française du Bernica - Demande de subvention de fonctionnement.
16. Association sportive et culturelle de Corbeil - Demande de subvention exceptionnelle.
17. Acquisition foncière à Bois- de-Nèfles - Convention d'acquisition foncière avec l'E.P.F.R.
18. Rétrocession par la SOFOND à la Commune d'un terrain sis rue Pothier.
19. Mise à disposition d'un terrain communal au profit de l'association "Club d'éducation canine de Saint-Paul" (cette affaire a été retirée de l'ordre du jour).
20. Cession de terrains communaux aux occupants sans titre - Etudes voirie et réseaux divers.
21. Terrains communaux - Habilitation du maire afin d'autoriser les occupants à déposer les demandes d'amélioration de l'habitat.
22. Cession du droit au bail et du bâtiment de la Société SATI (lot 94 & 96 ZA de Cambaie) au profit de la société URCOOPA.
23. Cession de terrain dans la zone artisanale de Plateau Caillou.
24. Construction d'une école primaire de huit classes extensible à douze à La Saline "Gros Eucalyptus" - Approbation du dossier de consultation des entreprises.
25. Construction d'une école primaire de huit classes extensible à douze au Hangar - Approbation du dossier de consultation des entreprises.
26. Acquisition de mobiliers scolaires - Avenant n° 1 au marché 03.048 passé avec BMC (voir copie procès verbal).
27. Avenant général n° 2 concernant le changement de dénomination de la société SPIE CAPAG REUNION qui devient "AMEC SPIE CAPAG REUNION" à annexer aux marchés en cours.
28. Eaux usées - Attribution de marché de prestation de service station d'épuration de l'hermitage - Evacuation des boues d'épuration au centre d'enfouissement technique.
29. Marché de travaux d'alimentation en eau potable 9741500 01 170 AMEC SPIE CAPAG - Alimentation en eau potable station R2 bis lot n° 1 - Annulation des pénalités de retard.
30. Alimentation d'eau potable - Modernisation du réseau d'alimentation d'eau potable - Travaux 2002-2003 sur marché à bons de commande - Approbation du plan de financement.
31. Programme de réhabilitation de la station d'épuration de l'Hermitage.
32. Alimentation en eau potable - Rues de Paris, Marius et Ary Leblond - Attribution du marché.
33. Restructuration du Parc de la Grotte des Premiers Français - Marchés de maîtrise d'oeuvre.
34. Aménagement de terrasses du Cimetière Marin - Approbation du plan de financement.
35. Espace Cormoran à Plateau Caillou - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre.
36. Construction de 400 m² de bureaux modulaires par assemblage de modules - Validation du dossier de consultation des entreprises.
37. Convention de gestion de service avec la Communauté d'Agglomération du Territoire de la Côte Ouest pour assurer la sensibilisation des habitants dans le cadre de la collecte sélective.
38. Aménagement cyclable autour du stade olympique de Saint-Paul.
39. Electrification rurale - Extensions diverses et renforcements - Approbation du dossier technique et du plan de financement.
40. Déclassement,vente et destruction de divers véhicules et accessoires réformés (année 2003).
41. RHI Sans Souci - Modification du POS valant PLU.
42. Modification du POS valant PLU sur la réglementation de la zone 2 NC.
43. Mandat spécial - Frais de mission.
44. Projet urbain de Saint-Paul.
45. Avis du conseil municipal  sur le principe de la création du Parc National des Hauts de  la Réunion (cette affaire a été retirée  de l'ordre du jour).
46. Convention de gestion du service de résorption  de dépôts sauvages sur la zone de la station balnéaire de la commune de Saint-Paul.
47. Alimentation en eau potable - Réseau primaire d'assainissement des eaux usées de La Plaine - Attribution du marché.
48. Marché à bons de commande de fourniture de plantes et d'arbres pour les services communaux - Attribution des marchés.
49. Demande de renouvellement de l'autorisation d'exploitation des jeux du casino de Saint-Gilles et d'une extension d'exploitation de 20 machines à sous supplémentaires - Avis définitif et motivé du conseil municipal suite aux observations enregistrées durant l'enquête administrative du 23 au 31 juillet 2003.
50. Fixation des conditions générales de prise en charge et remboursement des frais de déplacement liés à l'exercice des fonctions électives (mandat spécial - Mission - Formation).
51. Information du conseil municipal sur la fin de détachement sur l'emploi fonctionnel de Directeur Général Adjoint des Services.