23 février 2006

01. Orientations budgétaires de la commune de Saint-Paul pour l'année 2006.
02. Actualisation et institution de divers tarifs communaux - Modificatif.
03. Liste des marchés notifiés en 2005 qui seront publiés avant la fin du mois de mars 2006, conformément aux dispositions de l'article 138 du code des marchés publics.
04. Indemnité Représentative de Logement (IRL) pour l'année 2005 due aux instituteurs non logés.
05. Avenant n°5 au règlement intérieur de la restauration scolaire.
06. Numérisation des actes d'état civil - Adoption du principe du projet et du plan de financement prévisionnel.
07. Organisation de la "Journée de la Femme 2006" du 8 au 12 mars.
08. Avenant à la convention d'attribution de subvention à l'Association Ermitage Zéness signée en date du 21 juin 2005.
09. Acquisition de livres non scolaires destinés aux bibliothèques de la commune de Saint-Paul - Appel d'offres ouvert.
10. 60ème anniversaire de la Départementalisation.
11. Adhésion de la commune de Saint-Paul à l'Association Française au Conseil des Communes et Régions d'Europe (AFCCRE).
12. Adhésion à l'Association des Villes Marraines.
13. Adhésion à l'Association Nationale des Elus du Littoral (ANEL).
14. Adhésion au régime chômage UNEDIC pour les agents recrutés en CAE ou CAV.
15. SARL CAPTAIN'MARMAILLE - Renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public communal sur le site des berges de la Ravine Saint-Gilles et approbation de la redevance correspondante.
16. Réparations sur réseau alimentation en eau potable (AEP) communal situé après compteur.
17. Petits travaux d'amélioration et renforcement de la sécurité sur le domaine public communal - Marché à bons de commande - Lancement de la consultation.
18. Mise à niveau de la signalisation horizontale et verticale - Marché à bons de commande - Attribution de marché.
19. Mise en oeuvre de ralentisseurs sur les voies communales - Marché à bons de commande - Attribution de marché.
20. Modernisation de 14 voies rurales communales - Plan de financement des études - Planning prévisionnel.
21. Assainissement des eaux usées de la zone balnéaire - Tranche 3 - Avenant n° 1 - Engagement n° 1 du maître d'oeuvre sur le coût prévisionnel définitif des travaux - Marché n°9741500 04.100 notifié le 1er juillet 2004.
22. Unité de traitement d'eau potable de Grand Fond - Extension et réhabilitation - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre.
23. Terrains communaux - Habilitation du maire afin d'autoriser les occupants à déposer des demandes d'amélioration de l'habitat.
24. Avenant n° 1 à la convention d'acquisition foncière avec l'EPFR.
25. Secteur de Saint-Gilles-Les-Hauts - Acquisition d'un terrain à [Information protégée].
26. ZAC Mon Repos - Cession des voies, réseaux et espaces verts à la commune.
27. ZAC Mon Repos - Cession d'un terrain pour infrastructures publiques ou d'intérêt public.
28. Résidence Corbeil /Bout de l'Etang - Location d'un local à la SIDR.
29. Pépinière communale du Guillaume - Avenant au contrat d'occupation du terrain de l'ONF.
30. Réalisation des équipements sportifs communaux à proximité du futur lycée Saint-Paul IV - Dépôt des dossiers de déclaration d'utilité publique de mise en comptabilité du plan local d'urbanisme (PLU) conjointement avec la Région Réunion.
31. Projet de cession d'un terrain communal sis à Fleurimont occupé par [Information protégée].
32. Travaux de réfection des clôtures des écoles primaire Fleurimont I et élémentaire Carosse - Validation du dossier de consultation des enteprises et de l'enveloppe financière prévisionnelle.
33. Travaux d'aménagements des cours et clôtures de l'école primaire Paul Julius BENARD - Validation du dossier de consultation des entreprises et de l'enveloppe prévisionnelle.
34. Travaux d'aménagements des cours et clôtures des écoles maternelle et élémentaire de Grand Fond  - Validation du dossier de consultation des entreprises et de l'enveloppe prévisionnelle.
35. Etudes et travaux pour la réalisation d'un bloc vestiaire sanitaire sur le site du terrain polyvalent près de l'école primaire Sans Souci - Approbation du programme et du coût de l'opération.
36. Réhabilitation et extension de six classes à l'école élémentaire du Bernica - Annule et remplace la délibération affaire n° 47 du conseil municipal du 1er décembre 2005.
37. Travaux de réhabilitation des terrains de sport de proximité de Bois Rouge et Macabit - Autorisation de lancer la consultation publique (Appel d'offres).
38. Demande d'habilitation de l'Office du Tourisme de Saint-Paul pour la commercialisation de prestations de services touristiques.
39. Appel d'offres ouvert - Marché de service de téléphonie mobile.
40. Révision du Schéma d'Aménagement  Régional (SAR) : désignation du membre suppléant de la commission de révision.
41. Semaine de l'Indianité : partenariat avec l'Ecole TAMIJ de Saint-Paul.
42. Aide de la commune de Saint-Paul aux sinistrés d'Asie du Sud Est. (voir copie du procès verbal).