21 septembre 2006

01. Budget communal 2006 - Décision modificative n° 6.
02. Budget annexe de l’assainissement - Décision modificative n° 1.
03. Assujettissement des logements vacants depuis plus de 5 ans à la taxe d’habitation.
04. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association "Dépendanses".
05. Demande de subvention exceptionnelle et de cofinancement de “ Contrats Avenir ” de l’Association Sport et Culture à Savannah.
06. Demande de l’Association Groupe de Recherches sur l’Archéologie et l’Histoire de la Terre Réunionnaise Ouest (GRAHTER Ouest) pour le cofinancement de “ Contrat Avenir ”.
07. Demande de l’Association Centre d’Insertion Sportive et Culturelle du Bernica pour le cofinancement de “ Contrat Avenir ".
08. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association "Jeunesse sans Malheur".
09. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association des Jeunes Sportifs de la Plaine.
10. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association Régionale d’Accompagnement Social Territorialisé (A.R.A.S.T).
11. Demande de subvention exceptionnelle à l’Office du Tourisme de Saint-Paul.
12. Demande de subvention exceptionnelle à l’Association « TIPA TIPA ».
13. Demande de subvention exceptionnelle à l’Association “ Développement Secteur de la Saline ” pour l’organisation du DIPAVALI.
14. Dipavali 2006 – Partenariat avec l’Association Développement Secteurs Saline.
15. Organisation de la 3ème édition de la “ Fête de la campagne ” en partenariat avec l’Association Union Jeunesse Réunionnaise et la Commune de Saint-Paul, les 7 et 8 octobre 2006 à Bois de Nèfles Saint-Paul.
16. Grand Mèr Kal 2006 – Partenariat avec l’Office du Tourisme de Saint- Paul.
17. Fête du Calumet 2006 – Partenariat avec l’Association Développement Animation Quartier de la Petite France.
18. Personnel communal – Modification de la délibération portant actualisation du régime indemnitaire.
19. Avenant n° 1 au marché “ Conception et réalisation d’ouvrages communaux - Lot n° 2 : cahiers de texte scolaires 2006-2007 ”.
20. Désignation d’un délégué du Conseil Municipal au sein du Comité d’Administration de la Caisse des Ecoles.
21. Modalité de prise en charge de repas des intervenants.
22. Demande de modification partielle d'affectation de la subvention 2006 de l'Association "Rue Jacquot, Association Culturelle Bouliste".
23. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association Vue Belle Natation.
24. Port de Saint-Gilles Les Bains - Evolutions réglementaires et tarifaires.
25. Secteur du Guillaume - Convention d’acquisition foncière avec l’ E.P.F.R.
26. Restructuration du centre ville de Saint-Paul - Cession de terrain à la SEDRE.
27. Structuration du Bourg de la Saline - RHI Grand Contour - Cession de terrains communaux à la SIDR.
28. Secteur de Saint-Paul ville - Aménagement de la place du Général de Gaulle - Acquisition d’une parcelle à la SCI Chrystal.
29. Terrains communaux - Habilitation du Maire afin d’autoriser les occupants à déposer des demandes d’amélioration de l’habitat.
30. Structuration du bourg du Guillaume - Avenant à la Convention Publique d’Aménagement.
31. Approbation de la modification du “ POS Saint-Paul Centre ” valant PLU sur le secteur des ZAC Renaissance I et II. (Cette affaire a été retirée de l'ordre du jour).
32. ZAC Roquefeuil - Avenant n° 1 à la Convention d’Aménagement.
33. Aménagement du chemin BOTTARD à Saint-Gilles-Les-Bains - Lancement du marché de travaux et approbation du plan de financement.
34. Réalisation de trois chemins bétonnés - Aménagement du chemin La Guillaumière au Guillaume - Lot n°1 - Avenant n°1 au marché de travaux avec l’entreprise SAS.
35. Aménagement paysager et touristique des abords du cimetière marin - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre.
36. Amélioration de la circulation à l’entrée Nord de la ville de Saint-Paul et desserte du quartier du Camp Jacquot.
37. Création d’une régie personnalisée pour le service public d’assainissement collectif des eaux usées.
38. Principe d’une désignation sans scrutin secret des membres du Conseil d’Administration de la régie “ LA CREOLE, Compagnie Réunionnaise des Eaux " .
38. Principe d’une désignation sans scrutin secret des membres du Conseil d’Administration de la régie “ LA CREOLE, Compagnie Réunionnaise des Eaux ".
39. Désignation des membres du Conseil d’Administration de la régie “ LA CREOLE, Compagnie Réunionnaise des Eaux ”.