27 mai 2010

01. Fixation de la participation financière des familles et validation de la rémunération des emplois saisonniers dans le cadre des accueils de loisirs sans hébergement pour les vacances  juillet /août 2010.
02. Mise en place du concept " Caravane Tour " de l'hiver austral vacances de juillet / août 2010 en direction des préadolescents et des adolescents.
03. Règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil de Jeunes  Enfants.
04. Avenant n°1 à la Convention Territoriale Globale ( CTG ) des services à la famille entre la Caisse d'Allocations  Familiales et la commune de Saint-Paul.
05. Appel d'offre ouvert- Location de bus avec chauffeur pour les besoins de la commune et des écoles.
06. Désaffectation des logements de fonction des écoles élémentaires Chocas et Guillaume.
07. La SOREFI Réunion Cyclo Tour - Mise à disposition de moyens logistiques et humains
08. Championnat de handball inter-quartiers 2010 - Association Jeunesse Sportive de la Saline - Subvention initiale.
09. Accord-cadre pour les prestations de sonorisation - éclairage dans le cadre de diverses manifestations organisées par les services municipaux de la Ville de Saint-Paul.
10. Organisation de la 14ème édition du Grand Boucan 2010 en partenariat avec l'association Compagnie Pôle Sud Occupation du domaine public de Saint-Gilles les Bains par les commerçants sédentaires.
11. Convention de partenariat avec les Théâtres départementaux de la Réunion en vue du " développement culturel de Saint-Paul ".
12. Organisation de la Fête de la Musique - Partenariat avec les associations de quartier.
13. Demande de partenariat à la commune pour la création de la Maison des Adolescents de l'Ouest.
14. Vie associative : Cofinancement de 3 contrats aidés.
15. Vie associative : Subventions 2010.
16. Réhabilitation de l'ex parc Hôtel du Maïdo et de ses abords.
17. Port de Saint-Gilles les Bains - Evolutions tarifaires.
18. Elaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Avenant n°3 - Résiliation des marchés.
19. Lancement de la modification du POS " Saint-Paul centre " valant PLU sur le secteur du centre ville.
20. Approbation de la modification simplifiée du POS "Reste de la Commune " valant PLU.
21. Desserte postale - Dénomination de voies à l'Ermitage les Bains: rue des Engagés et avenue de l'Usine.
22. Amélioration anticipée des conditions sanitaires des logements sur le secteur de Bellemène Macabit.
23. Demande d'aide à l'amélioration de l'habitat présentée par [Information protégée] sur le secteur de Bellemène Macabit
24. Rétrocession de la parcelle CO 197 P à Bois Rouge par la Société d'habitation à loyer modéré de la Réunion (SHLMR) à la commune.
25. Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Parc de la Poudrière - Rétrocession des voies.
26. Modification de la délibération de la garantie d'emprunt pour l'opération les Terrasses de Bois Rouge - 30 Logements Locatifs Très Sociaux ( LLTS) - Prêt foncier.
27. Modification de la délibération de la garantie d'emprunt pour l'opération les Terrasses de Bois Rouge - 30 Logement Locatifs Très Sociaux( LLTS) - Prêt Construction.
28. Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) 2008 - ZAC Renaissance 1.
29. Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) 2008 - ZAC Renaissance 2.
30. Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) 2008 - Bruniquel.
31. Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) 2008 - RHI Grande Fontaine.
32. Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) 2008 et de la Zone d'aménagement concerté (ZAC) et de la résorption de l'habitat insalubre (RHI) - Quartier de Sans Souci.
33. Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) 2008 - ZAC Eperon.
34. Convention avec le Centre Communal d'Action Sociale et le Territoire de la Côte Ouest pour l'Opération "Eperon Village Solaire".
35. Projet " VELIB " sur Saint-Gilles les Bains - Budgétisation et lancement de l'opération.
36. Réhabilitation du stade Paul Julius BENARD.
37. Passation d'un marché à bons de commande pour l'entretien et la maintenance des aires de jeux des écoles de la commune de Saint-Paul.
38. Convention cadre de partenariat entre la commune de Saint-Paul et EDF Ile de la Réunion relative au développement durable.
39. Travaux  AEP urgents et non programmables - Règlement de factures impayées  - Protocole d'accord transactionnel.
40. Alimentation en eau brute des espaces verts de la Route des Tamarins et du centre ville de Saint-Paul Attribution du marché de travaux.
41. Réserve Naturelle de l'Etang de Saint-Paul : Présentation du programme d'actions, du plan de financement prévisionnel pour 2010, approbation de la convention et de l'avenant n°1 entre la Commune de Saint-Paul et le Département.
42. Aménagement touristique des Roches Noires aux Brisants - Avenant n°1.
43. Participation de la Mairie de Saint-Paul à l'opération " Rendez-vous aux jardin " - Edition 2010.
44. Personnel Communal - Création d'un emploi fonctionnel de directeur des services techniques.
45. Déclassement de 4 véhicules de la commune de Saint-Paul au profit de l'île de Sainte-Marie à Madagascar.
46. Election d'un cinquième Adjoint de quartier.
47. Remplacement de M. GAMARUS Jean Marc au sein du Conseil d'Administration de la SEDRE.
48. Désignation des membres du Conseil Municipal appelés à siéger au sein des conseils de surveillance du Centre hospitalier Gabriel Martin et de l'établissement public de santé mentale de la Réunion.
49. Motion " Pour un TRAM TRAIN " à la Réunion.
50. Motion " Contre le gel des dotations aux collectivités et la réforme territoriale ".