CM

27 février 2012

Saint-Paul 34 délibérations
Document source

34

délibérations

10

Autres decisions

7

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (34)

Autres decisions 10 délibérations
7

Augmentation de capital de la société publique locale TAMARUN

9

Modification des statuts de la régie La Créole

12

Désignation de deux délégués supplémentaires du Conseil Municipal au sein du Comité dadministration de la Caisse des Ecoles

23

Avis de la Commune sur la demande de régularisation dautorisation dexploiter une blanchisserie par la SARL INTERLINGE

25

Marché à bons de commande en appel doffres ouvert pour la fourniture de végétaux pour la Commune de Saint-Paul

26

Convention "dactions spécifiques" ARER 2012

31

Motion " pour la parité"

32

Motion " contre la vie chère"

34

Motion " Pour un règlement pacifique de la crise politique aux Maldives"

35

Motion " condition féminine"

Finances & Budget 7 délibérations
1

Reprise anticipée des résultat et des restes à réaliser de l'exercice 2011 de la Commune et affectation prévisionnelle

2

Reprise anticipée des résultats et des restes à réaliser de l'exercice 2011 du service public des pompes funèbres et affectation prévisionnelle

3

Vote du budget primitif 2012 de la Commune

4

Vote du budget primitif 2012 du service public des pompes funèbres

5

Approbation du budget primitif 2012 de lOffice de Tourisme de Saint-Paul

17

Vie Associative — Cofinancement de 23 contrats aidés à la demande de 9 associations

19

Garanties demprunts pour l'opération "Carré Vert Lagon" - Compléments sur les caractéristiques de prêt

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
13

Acquisition de livres scolaires et de matériels pédagogiques pour les établissements denseignement privé -Année scolaire 2011-2012 - Participation Communale

14

Acquisition de denrées alimentaires et produits jetables pour les besoins des différents services de la Commune de Saint-Paul

15

Acquisition de matériels et dappareils de restauration pour les besoins des différents services de la Commune de Saint-Paul

21

Cession d'un terrain à la Société d'Equipement du Département de la Réunion (S.E.D.R.E.) pour la réalisation de l'opération Poinsettias - Pitayas de 41 LLTS + 1 commerce

22

Attribution d'une parcelle de terrain s'ituée dans la zone d'activités de C'ambaie (L'ot n°14)

27

Réhabilitation de six écoles communales — Approbation des travaux supplémentaires, des travaux spécifiques de désamiantage de l'école élémentaire de Chocas et du bilan actualisé de l'opération

29

Accord — cadre relatif à l'acquisition et la maintenance de véhicules légers, poids lourds et engins neufs pour les services de la Commune de Saint-Paul

Environnement 3 délibérations
8

Approbation de la convention de fourniture d'eau brute entre le Département de la Réunion et la Commune de Saint-Paul dans le cadre du projet dirrigation du littoral ouest

10

Approbation de la convention entre la Créole et la Commune de Saint-Paul pour des prestations dassistance dans le cadre de la gestion de réseaux deaux brutes dans le cirque de Mafate

28

Marché de maîtrise doeuvre du bureau détudes EMO pour la réalisation de quatorze voiries d'exploitation rurale - Avenant n°2

Sport 2 délibérations
11

Validation du mandat spécial attribué à Madame Lynda HOARAU pour participer aux rencontres avec lOMS et la Ville de Miramas et à la 11ème Rencontre Nationale du Sport et des Collectivités

30

Validation de la prise en charge financière des frais de déplacement liés à la participation d'une délégation mauricienne à linauguration de la piscine municipale du front de mer "Lisette TALATE"

Ressources humaines 2 délibérations
20

Résorption de lHabitat Insalubre de Bouillon (RHI) - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2010 (CRAC)

33

Motion " pour lemploi des jeunes"

Éducation 1 délibération
6

Attribution du forfait communal 2012 aux écoles privées catholiques de Saint-Paul

Culture & Patrimoine 1 délibération
16

Avis préalable sur la passation de conventions entre le Casino de Saint-Gilles et les associations "Théâtres Départementaux", "Théâtres des Alberts", "Association MOV-A", "Festival du Film" au titre des manifestations artistiques de qualité

Parcs & Espaces verts 1 délibération
24

Déclassement de matériels d'entretien des espaces verts de la Division Propreté et Cadre de vie

Document intégral
3 931 car.
01. Reprise anticipée des résultat et des restes à réaliser de l'exercice 2011 de la Commune et affectation prévisionnelle.
02. Reprise anticipée des résultats et des restes à réaliser de l'exercice 2011 du service public des pompes funèbres et affectation prévisionnelle.
03. Vote du budget primitif 2012 de la Commune.
04. Vote du budget primitif 2012 du service public des pompes funèbres.
05. Approbation du budget primitif 2012 de l'Office de Tourisme de Saint-Paul.
06. Attribution du forfait communal 2012 aux écoles privées catholiques de Saint-Paul.
07. Augmentation de capital de la société publique locale TAMARUN.
08. Approbation de la convention de fourniture d'eau brute entre le Département de la Réunion et la Commune de Saint-Paul dans le cadre du projet d'irrigation du littoral ouest.
09. Modification des statuts de la régie La Créole.
10. Approbation de la convention entre la Créole et la Commune de Saint-Paul pour des prestations d'assistance dans le cadre de la gestion de réseaux d'eaux brutes dans le cirque de Mafate.
11. Validation du mandat spécial attribué à Madame Lynda HOARAU pour participer aux rencontres avec l'OMS et la Ville de Miramas et à la 11ème Rencontre Nationale du Sport et des Collectivités.
12. Désignation de deux délégués supplémentaires du Conseil Municipal au sein du Comité d'administration de la Caisse des Ecoles.
13. Acquisition de livres scolaires et de matériels pédagogiques pour les établissements d'enseignement privé -Année scolaire 2011-2012 - Participation Communale.
14. Acquisition de denrées alimentaires et produits jetables pour les besoins des différents services de la Commune de Saint-Paul.
15. Acquisition de matériels et d'appareils de restauration pour les besoins des différents services de la Commune de Saint-Paul.
16. Avis préalable sur la passation de conventions entre le Casino de Saint-Gilles  et les associations "Théâtres Départementaux", "Théâtres des Alberts", "Association MOV-A", "Festival du Film" au titre des manifestations artistiques de qualité.
17. Vie Associative - Cofinancement de 23 contrats aidés à la demande de 9 associations.
19. Garanties d'emprunts pour l'opération "Carré Vert Lagon" - Compléments sur les caractéristiques de prêt.
20. Résorption de l'Habitat Insalubre de Bouillon (RHI) - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2010 (CRAC).
21. Cession d'un terrain à la Société d'Equipement du Département de la Réunion (S.E.D.R.E.) pour la réalisation de l'opération Poinsettias - Pitayas de 41 LLTS + 1 commerce.
22. Attribution d'une parcelle de terrain située dans la zone d'activités de Cambaie (Lot n°14).
23. Avis de la Commune sur la demande de régularisation d'autorisation d'exploiter une blanchisserie par la SARL INTERLINGE.
24. Déclassement de matériels d'entretien des espaces verts de la Division Propreté et Cadre de vie.
25. Marché à bons de commande en appel d'offres ouvert pour la fourniture de végétaux pour la Commune de Saint-Paul.
26. Convention "d'actions spécifiques" ARER 2012.
27. Réhabilitation de six écoles communales -Approbation des travaux supplémentaires, des travaux spécifiques de désamiantage de l'école élémentaire de Chocas et du bilan actualisé de l'opération.
28. Marché de maîtrise d'oeuvre du bureau d'études EMO pour la réalisation de quatorze voiries d'exploitation rurale - Avenant n°2.
29. Accord-cadre relatif à l'acquisition et la maintenance de véhicules légers, poids lourds et engins neufs pour les services de la Commune de Saint-Paul.
30. Validation de la prise en charge financière des frais de déplacement liés à la participation d'une délégation mauricienne à l'inauguration de la piscine municipale du front de mer "Lisette TALATE".
31. Motion " pour la parité".
32. Motion " contre la vie chère".
33. Motion " pour l'emploi des jeunes".
34. Motion " Pour un règlement pacifique de la crise politique aux Maldives".
35. Motion " condition féminine".
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=2012-02-27
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