12 décembre 2019

00. Compte rendu de séance du conseil municipal du 12 décembre 2019.
02. Révision et Actualisation des AP/CP suite à la DM3 2019.
03. Budget 2020 - Dépenses d'investissement : Autorisation avant le vote du Budget Primitif 2020.
04. Attribution d'une subvention à la Saint Pauloise Football Club.
05. Subventions aux associations périscolaires " Centre d'Animation et de Loisirs " au titre de l'exercice 2020.
06. Mise en place des dispositifs d'insertions sociale des jeunes - Demande de partenariat à la Région.
07. Déclassement de matériels de cuisine et réfectoire.
08. Parcours d'Éducation Artistique et Culturelle de l'Eperon.
09. Proposition de périmètre Site Patrimonial Remarquable.
10. Création d'un comité communal pour le développement du tennis et des sports de raquette.
11. Dispositif " Bouger Ô ".
12. Dénomination de stade de la Grande Fontaine : Florent PELOPS.
13. Dénomination du boulodrome de l'Eperon : Jean Axel LAKIA-SOUCALIE.
14. Dénomination équipement Hermitage Fond de Puits : Jean Yanis DOUROUGUIN.
15. 21ème édition de la fête des voisins.
16. Accompagnement de la ville au projet Atelier Chantier d'Insertion porté par l'association ANIM LO KER intitulé " ACI Animation Théâtrale ".
17. Partenariat dans le cadre du projet " Ma terrasse sans tabac ".
18. Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) pour la suppression ou la réduction d'Emplacements Réservés (ER).
19. Projet d'Opération d'aménagement économique " pôle d'activité Henri Cornu " portée par le groupe OPALE ALSEI - Bilan de la concertation préalable au titre du code de l'environnement, et engagement de la procédure de mise en compatibilité du Plan Loca.
20. Projet d'Opération d'aménagement sur le Hangar portée par la SARL " les figuiers " - Bilan de la concertation préalable au titre du code de l'environnement, et engagement de la procédure de mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) par Déclaration de projet.
21. Cession foncière du délaissé cadastré CZ 887p - Secteur Saint Gilles les Bains.
22. Avenant 1 à la convention n° 15 13 23  - Parcelles cadastrées ET 1018 et ET 1019 Prolongation de la durée de portage EPFR.
23. Avenant 1 aux conventions d'acquisition foncière n° 15 12 11, 15 11 05 et 15 12 03 - Changement de destination des biens en portage EPFR.
24. Mise à disposition d'un bien à l'association Les Rencontres Alternatives - Parcelle CM 1440 - Secteur Guillaume.
25. Mise à disposition d'un bien à l'association AD2R - Parcelle cadastrée CS 161p - Secteur Saint Gilles les Hauts.
26. Mise à disposition d'un bien à l'association Ti Tang Récup - Parcelle cadastrée CS 161P.
27. Mise à disposition des parcelles DK 606p et DK 602p à l'association ACERS - Secteur Villèle.
28. ZAC Savane des Tamarins : Projet de réalisation d'une gendarmerie.
29. Cession des parcelles DM-273-985-1453-1454 à l'association Zenfan Sapel la Miser à Villèle.
30. Opération de régularisation foncière à Villèle - Cession des parcelles cadastrées DM 1434-1435 à [Information protégée].
31. ZAC RENAISSANCE II - Plateau Caillou Parc  En Ciel aménagement d'un espace de jeux et de loisirs - Validation du dossier Projet et du budget prévisionnel des travaux Financement ITI.
32. ZAC SAINT GILLES - Convention de participation particulière aux coûts des équipements de la ZAC-SARL Navis - Salle de formation.
33. ZAC SAINT GILLES - Convention de participation particulière aux coûts des équipements de la ZAC - SARL NAVIS - Restaurant.
34. ZAC SAINT GILLES - Convention de participation du constructeur au coûrt des équipements publics - Monsieur Christophe POPINEAU.
35. PRU du Centre Ville de Saint Paul - Institution d'une Servitude piétonne : lot 1 - Société VOL009/14.
36. PRU du Centre Ville de Saint Paul - Institution d'une Servitude piétonne : lot 3 - Société SELLF SAS.
37. PRU du Centre Ville de Saint Paul - Institution d'une Servitude piétonne : lot 4 - Société SELLF SAS.
38. Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de l'Eperon - Validation du principe de réalisation d'une salle de veillée funéraire.
39. Zone d'Aménagement Concertée la Saline - Convention de participation au titre des équipements publics - parcelle cadastrée EO 554 au profit de [Information protégée].
40. Accord de principe du plan de vente des logements SHLMR 2020-2025.
41. Garantie d'emprunt SHLMR - Avenant de réaménagement de prêts N° 98424.
42. Attribution de subvention d'investissement dans le cadre du dispositif FISAC.
43. Projet hôtelier sur la parcelle CZ 206 dite " Maison DUSSAC " à Saint Gilles les Bains - NEO Développement. Prolongation du délai de rendu du projet finalisé.
44. Ouverture dominicale des commerces, pour l'année 2020.
45. Cession de terrain dans la zone d'activités de Cambaie - Parcelle cadastrée HN 116.
46. Dénomination de la place Floris THAZAR - Secteur de Saint Paul Centre.
47. Maîtrise foncière de l'entrée du chemin SOLON - La Saline.
48. Convention relative à la gestion de l'assainissement des eaux pluviales.
49. Convention entre la commune et la régie la Créole, relative à la gestion des compteurs communaux d'eau potable.
50. Convention entre la commune et la régie la Créole relative à la gestion des postes privatifs communaux de refoulement et dispositif assainissement du lotissement Paul & Virginie.
51. Convention entre la commune et la régie la Créole, relative à la gestion des ouvrages eau brute pour l'arrosage des espaces verts.
52. Confirmation de la désignation du représentant du personnel au sein du conseil d'administration de la régie communale La Créole.
53. Avis sur la demande d'enregistrement au titre des ICPE pour l'exploitation d'un élevage de porcs.
54. Avis sur la demande d'enregistrement au titre des ICPE pour l'exploitation d'un élevage de volailles par la Société SAS Couvée d'or.
55. Avis de la commune sur la demande de renouvellement d'autorisation et d'extension pour exploiter une carrière de matériaux alluvionnaires aux buttes du Port sur la commune du Port par la Société TERALTA.
56. Convention de partenariat entre le CBN Mascarin et la commune de Saint Paul pour la DAUPI.
57. Convention de partenariat entre le Centre d' Étude et de Découverte des Tortues Marines (CEDTM) et la commune de Saint Paul.
58. Convention entre ONF et la commune de Saint Paul portant autorisation de travaux en forêt domaniale littorale de Saint Paul.
59. GIP Mafate : approbation de la convention constitutive.
60. Création du Groupement d'Intérêt Public de Sécurité Requin - La Réunion.
61. Personnel communal - Mise à jour du tableau des éffectifs au 01 décembre 2019.
62. Recensement annuel de la population - Recrutement des agents recenseurs vacataires.
63. Télétravail : Conditions et modalités de mise en oeuvre à titre expérimental.
64. Renouvellement de l'adhésion au sécrétariat du comité médical et de la commission de réforme placés auprès du centre de gestion de la Réunion.
65. Personnel communal - Mise à disposition auprès de la SPL Ti Baba de [Information protégée].
66. Personnel communal - Mise à disposition auprès de la SPL Ti Baba de  [Information protégée].
67. ]Personnel communal - Mise à disposition auprès du CCAS de [Information protégée].
68. Personnel communal - Mise à disposition auprès du Comité des Oeuvres Sociales de [Information protégée].
69. Communication du rapport des élus représentant la commune au sein du conseil d'administration de la SPL MARAÏNA - Exercice 2018.
70. Communication du rapport des élus représentant la commune au sein du conseil d'administration de la SPL AFPAR - Exercice 2018.
71. Communication du rapport des élus représentant la commune au sein du conseil d'administration de la SEDRE - Exercice 2018.
72. Communication du rapport des élus représentant la commune au sein du conseil d'administration de la SEMTO - Exercice 2018.
73. Communication du rapport des élus représentant la commune au sein du conseil d'administration de la SPL AVENIR - Exercice 2018.
74. Communication du rapport des élus représentant la commune au sein du conseil d'administration de la SPL TI BABA - Exercice 2018.
75. Rapport d'activités et Compte Administratif 2018 du TCO - Communication au conseil municipal.
76. Communication du rapport des élus représentant la commune au sein du conseil d'administration de la SPL TAMARUN - Exercice 2018.
77. Validation du rapport d'exploitation de la SPL TAMARUN pour l'année 2018.
78. Liquidation de la régie communale de la Créole dans le cadre du transfert de la compétence eau assainissement à la Communauté d'agglomération du TCO.
79. Transfert des résultats budgétaires issus de la régie communale La Créole vers la communauté d'agglomération du TCO dans le cadre du transfert de la compétence eau et assainissement.
80. Mise à disposition des biens dans le cadre du transfert de la compétence Eau et Assainissement à la Communauté d'Agglomération du TCO.
81. Information à l'Assemblée des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal.