9 avril 2015
23
délibérations
10
Finances & Budget
6
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Budget Primitif Commune 2015
Budget Primitif Assainissement 2015
Budget Principal Commune : Compte de gestion 2014
Budget Principal Commune : Compte Administratif 2014
Budget Principal : Affectation des résultats 2014
Budget annexe Assainissement : Compte de gestion 2014
Budget annexe Assainissement : Compte administratif 2014
Budget annexe Assainissement : Affectation des résultats 2014
Fiscalité directe locale 2015
Budget principal/budget annexe : remboursement de frais de personnel
Appel à projet
Convention dobjectifs et de moyens Algorithme
Convention de mise à disposition du service ALSH Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Communauté de Commune Tarn-Agout
Scolarisation hors commune : participation financière
SDET : Achat groupé délectricité
Médiathèque : Règlement intérieur — modification
Ressources Humaines : Tableau des effectifs : mise à jour
Ressources Humaines : Tableau des effectifs : création dun emploi statutaire
Convention dutilisation des équipements sportifs Commune / Collège St-Jean Fondation dAuteuil - modification
Convention dobjectifs et de moyens Office de Tourisme
Taxe urbanisme : demande de remise de pénalités
Cinéma : Délégation de service public
Médiathèque : Convention écoles hors commune
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