Conseil municipal du 2015-04-09
23
délibérations
10
Finances & Budget
6
Autres decisions
2
Environnement
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (23)
Budget Principal Commune : Compte de gestion 2014
Budget Principal Commune : Compte Administratif 2014
Budget Principal : Affectation des résultats 2014
Budget Primitif Commune 2015
Budget annexe Assainissement : Compte de gestion 2014
Budget annexe Assainissement : Compte administratif 2014
Budget annexe Assainissement : Affectation des résultats 2014
Budget Primitif Assainissement 2015
Fiscalité directe locale 2015
Budget principal/budget annexe : remboursement de frais de personnel
Scolarisation hors commune : participation financière
SDET : Achat groupé délectricité
Appel à projet
Convention dobjectifs et de moyens Algorithme
Médiathèque : Règlement intérieur — modification
Convention de mise à disposition du service ALSH Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Communauté de Commune Tarn-Agout
Ressources Humaines : Tableau des effectifs : mise à jour
Ressources Humaines : Tableau des effectifs : création dun emploi statutaire
Taxe urbanisme : demande de remise de pénalités
Cinéma : Délégation de service public
Convention dutilisation des équipements sportifs Commune / Collège St-Jean Fondation dAuteuil - modification
Convention dobjectifs et de moyens Office de Tourisme
Médiathèque : Convention écoles hors commune
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