Conseil municipal du 2014-06-05

Saint-Sulpice-la-Pointe 5 juin 2014 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Autres decisions

3

Éducation

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées - Commission communale des impôts directs (CCID) - Commission restauration scolaire - Divers organismes : désignation des représentants communaux Conseil d’administration du Collège Pierre Suc - Divers organismes : désignation des représentants communaux Conseil d’administration de l’organisme de gestion des école - Divers organismes : désignation des représentants communaux Association nationale des élus en charge du sport (ANDES) - Divers organismes : désignation des représentants communaux Maison des jeunes et de la culture - Divers organismes : désignation des représentants communaux Office du tourisme - Divers organismes : désignation des représentants communaux Commission d’attribution des logements sociaux Tarn Habitat - Subventions aux associations - Licences d’entrepreneur de spectacles vivants - Scolarisation hors commune de résidence – participation financière - Elus communaux : indemnités de fonctions - Ressources humaines – tableau des effectifs : création d’emplois

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 4 délibérations

Commission communale des impôts directs (CCID)

Licences d’entrepreneur de spectacles vivants

Scolarisation hors commune de résidence – participation financière

Elus communaux : indemnités de fonctions

🎓 Éducation 3 délibérations

Commission restauration scolaire

Divers organismes : désignation des représentants communaux Conseil d’administration du Collège Pierre Suc

Divers organismes : désignation des représentants communaux Conseil d’administration de l’organisme de gestion des écoles catholiques (OGEC)

❤️ Social & Santé 1 délibération

Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées

Sport 1 délibération

Divers organismes : désignation des représentants communaux Association nationale des élus en charge du sport (ANDES)

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

Divers organismes : désignation des représentants communaux Maison des jeunes et de la culture

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération

Divers organismes : désignation des représentants communaux Office du tourisme

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

Divers organismes : désignation des représentants communaux Commission d’attribution des logements sociaux Tarn Habitat

💶 Finances & Budget 1 délibération

Subventions aux associations

🌱 Environnement 1 délibération

Ressources humaines – tableau des effectifs : création d’emplois

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