Conseil municipal du 2014-06-05
14
délibérations
4
Autres decisions
3
Éducation
1
Social & Santé
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (14)
Commission communale des impôts directs (CCID)
Licences dentrepreneur de spectacles vivants
Scolarisation hors commune de résidence participation financière
Elus communaux : indemnités de fonctions
Commission restauration scolaire
Divers organismes : désignation des représentants communaux Conseil dadministration du Collège Pierre Suc
Divers organismes : désignation des représentants communaux Conseil dadministration de lorganisme de gestion des écoles catholiques (OGEC)
Commission communale pour laccessibilité aux personnes handicapées
Divers organismes : désignation des représentants communaux Association nationale des élus en charge du sport (ANDES)
Divers organismes : désignation des représentants communaux Maison des jeunes et de la culture
Divers organismes : désignation des représentants communaux Office du tourisme
Divers organismes : désignation des représentants communaux Commission dattribution des logements sociaux Tarn Habitat
Subventions aux associations
Ressources humaines tableau des effectifs : création demplois
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