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CM

5 juin 2014

Saint-Sulpice-la-Pointe 14 délibérations

14

délibérations

4

Autres decisions

3

Éducation

1

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Autres decisions 4 délibérations

Commission communale des impôts directs (CCID)

Licences d’entrepreneur de spectacles vivants

Scolarisation hors commune de résidence – participation financière

Elus communaux : indemnités de fonctions

Éducation 3 délibérations

Commission restauration scolaire

Divers organismes : désignation des représentants communaux Conseil d’administration du Collège Pierre Suc

Divers organismes : désignation des représentants communaux Conseil d’administration de l’organisme de gestion des écoles catholiques (OGEC)

Social & Santé 1 délibération

Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées

Finances & Budget 1 délibération

Subventions aux associations

Sport 1 délibération

Divers organismes : désignation des représentants communaux Association nationale des élus en charge du sport (ANDES)

Culture & Patrimoine 1 délibération

Divers organismes : désignation des représentants communaux Maison des jeunes et de la culture

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Divers organismes : désignation des représentants communaux Office du tourisme

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Divers organismes : désignation des représentants communaux Commission d’attribution des logements sociaux Tarn Habitat

Environnement 1 délibération

Ressources humaines – tableau des effectifs : création d’emplois

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