Conseil municipal du 2014-04-18

Saint-Sulpice-la-Pointe 18 avril 2014 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Sécurité

3

Environnement

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Débat d’orientations budgétaires - Conseil d’administration du centre communal d’action sociale (CCAS) – Election des représentants du conseil municipal - Syndicat de communes : élection des représentants du conseil municipal – Syndicat départemental d’énergie du Tarn (SDET) - Syndicat de communes : élection des représentants du conseil municipal – Syndicat Intercommunal des Eaux de la Montagne - Syndicat de communes : élection des représentants du conseil municipal – Syndicat Intercommunal pour la Collecte et le T - Commission municipale – Aménagement et développement - Commission municipale – Education / Culture / Sport / Animation / Jeunesse - Commission municipale – Qualité de la vie et démocratie locale - Commission municipale – Vivre ensemble - Commission municipale – Moyens - Constitution de la commission d’appel d’offres (CAO) - Délégations du conseil municipal au Maire - Ressources humaines – tableau des effectifs : création d’emploi

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Délibérations (13)

🛡️ Sécurité 4 délibérations

Commission municipale – Aménagement et développement

Commission municipale – Qualité de la vie et démocratie locale

Commission municipale – Vivre ensemble

Commission municipale – Moyens

🌱 Environnement 3 délibérations

Syndicat de communes : élection des représentants du conseil municipal – Syndicat départemental d’énergie du Tarn (SDET)

Syndicat de communes : élection des représentants du conseil municipal – Syndicat Intercommunal des Eaux de la Montagne Noire (SIEMN)

Ressources humaines – tableau des effectifs : création d’emploi

📄 Autres decisions 2 délibérations

Débat d’orientations budgétaires

Constitution de la commission d’appel d’offres (CAO)

🏛️ Administration 2 délibérations

Syndicat de communes : élection des représentants du conseil municipal – Syndicat Intercommunal pour la Collecte et le Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) de la région de Lavaur

Délégations du conseil municipal au Maire

❤️ Social & Santé 1 délibération

Conseil d’administration du centre communal d’action sociale (CCAS) – Election des représentants du conseil municipal

Sport 1 délibération

Commission municipale – Education / Culture / Sport / Animation / Jeunesse

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