Conseil municipal du 2024-09-12

Saint-Thégonnec Loc-Eguiner 12 septembre 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Convention de servitude avec ENEDIS sur domaine privé de la commune - Montants 2024 des redevances RODP et ROPDP - Attribution à titre gracieux de monuments funéraires - Vente d'une parcelle agricole communale à la SAFER - Vente d'une maison d'habitation propriété communale - Revalorisation Prestation restauration scolaire TI WANIK - Demande de subvention auprès du CD29_Conseil Local des Jeunes - Demande de subvention auprès du CD29 Pacte Finistère Volet 2- Salle des Associations - Demande de subvention Morlaix Communauté Travaux église Notre-Dame - Demandes de subventionc DRAC, Région et CD29 pour les travaux complémentaires de l'Eglise Notre-Dame - Marchés église Notre-Dame de Saint-Thégonnec_travaux complémentaires - Décision Modificative budgétaire n°1 - Commune - 2024 - Rapport d'activité 2023 Territoires Zéro Chômeur Longue Durée - Approbation du CRAC 2023 ZAC Penn ar Park

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Délibérations (14)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2409

Vente d'une maison d'habitation propriété communale

2409

Demande de subvention Morlaix Communauté Travaux église Notre-Dame

2409

Demandes de subventionc DRAC, Région et CD29 pour les travaux complémentaires de l'Eglise Notre-Dame

2409

Marchés église Notre — Dame de Saint-Thégonnec_travaux complémentaires

2409

Approbation du CRAC 2023 ZAC Penn ar Park

📄 Autres decisions 3 délibérations
2409

Convention de servitude avec ENEDIS sur domaine privé de la commune

2409

Décision Modificative budgétaire n°1 — Commune - 2024

2409

Rapport d'activité 2023 Territoires Zéro Chômeur Longue Durée

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2409

Montants 2024 des redevances RODP et ROPDP

2409

Demande de subvention auprès du CD29_Conseil Local des Jeunes

2409

Demande de subvention auprès du CD29 Pacte Finistère Volet 2- Salle des Associations

🤝 Vie associative 1 délibération
2409

Attribution à titre gracieux de monuments funéraires

🌱 Environnement 1 délibération
2409

Vente d'une parcelle agricole communale à la SAFER

🎓 Éducation 1 délibération
2409

Revalorisation Prestation restauration scolaire TI WANIK

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:10478:2024-09-12
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