14 octobre 2024
12
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Création de deux emplacements réservés
Rétrocession d'un terrain impasse des Gaborieux : refacturation
Réfection du réseau d'assainissement de la salle Plein Ciel
Remplacement de la chaudière de la salle Plein Ciel : signature d'un avenant
Modification du tableau des effectifs — emplois non permanents
Recrutement pour le remplacement de personnel momentanément indisponible
Convention avec le CDG 22
Modification du tableau des effectifs — emplois permaments
Subvention à Diwan
Subvention au GDSA
C'ongrès des Maires : remboursement des frais engagés
Déclassement d'une portion de voie communale
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