25 mars 2024
26
délibérations
13
Finances & Budget
8
Autres decisions
2
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
Budget annexe le Long Réage : affectation des résultats 2023
Budget annexe rue des Chênes : affectation des résultats 2023
Budget annexe le Long Réage : vote du BP 2024
Budget annexe rue des Chênes : compte administratif 2023
Budget annexe rue des Chênes : vote du BP 2024
Budget annexe rue des Chênes : compte de gestion 2023
Subventions 2024
Budget annexe le Pilier : compte administratif 2023
Budget commune : affectation des résultats 2023
Budget annexe le Pilier : compte de gestion 2023
Budget annexe le Long Réage : compte administratif 2023
Budget annexe le Long Réage : compte de gestion 2023
Compte administratif 2023 Commune
Adoption du règlement de collecte de SBAA
Agrandissement des services techniques : avenant
Autorisation donnée au maire dintenter une action en justice
Avis sur le SCOT
Compte de gestion 2023 Commune
BP 2024 commune
Application de la fongibilité des crédits
Vote des taux dimposition 2024
Carte scolaire 2024
C'oût d'un élève scolarisé à l'école publique
Subvention au CCAS 2024
Participation demandée au CCAS
Marché tontes des espaces verts
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