29 février 2024
11
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
2024005 Affaires foncières achat à l symbolique de la parcelle BERNARD AA 313 rue du vieux bourg
2024008 Commande publique validation du devis pour l'aménagement du sol de la parcelle des logements sociaux
2024010 Commande publique validation du devis de la porte-garage du local polyvalent
2024004 Affaires foncières déclaration dintention daliéner ZA les Salines
2024013 intercommunalité avenant à la convention INTRAMUROS
2024009 Commande publique validation du devis de sécurisation de BEAUSOLEIL et sollicitation d'une subvention régionale
2024011 Aménagement du territoire définition d'une zone daccélération pour les énergies renouvelables (photovoltaïque uniquement)
0224_Décisions du maire au titre des délégations du Conseil Municipal (article L2122-22 du CGCT)
2024006 Finances subventions aux associations au titre de l'exercice 2024
2024007 Commande publique attribution du marché public pour la construction du city-stade de FOOT 5
2024012 Ressources humaines instauration de la prime de pouvoir dachat
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