Conseil municipal du 2025-06-16

Sauve 16 juin 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

7

Finances & Budget

5

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Acquis. port. parcelles à Mognennou - Approbation du PV du 25 mars 2025 - Cession du chemin rural de Kerriou - Comptabilité : Décision modificative 1 et 2 - Convention RASED 2025-2026 - CCPL - Fixation du nombre de répartition des sièges - Lotissement les Lavandières : Suppression du SIRENE - Taxe locale sur les publicités ext. 2026 - Taxe daménagement applicable en 2026 - CCPL - Procès verbal de mise à disposition des biens du service public de l'eau et de l'assainissement - Conv. financière EP-OUV26 Résid.Kerdevez - Eglise : remplacement de l'alarme de la vitrine blindée - Dossiers affaires sociales - Acquis. port. parcelles à Mognennou - Columbarium - Fixation des tarifs - Attribution de subvention aux associations

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2025

Comptabilité : Décision modificative 1 et 2

2025

Lotissement les Lavandières : Suppression du SIRENE

2025

Taxe locale sur les publicités ext. 2026

2025

Taxe daménagement applicable en 2026

2025

Dossiers affaires sociales

2025

Columbarium — Fixation des tarifs

2025

Attribution de subvention aux associations

📄 Autres decisions 5 délibérations
2025

Approbation du PV du 25 mars 2025

2025

Convention RASED 2025-2026

2025

CCPL — Fixation du nombre de répartition des sièges

2025

Conv. financière EP — OUV26 Résid.Kerdevez

2025

Eglise : remplacement de l'alarme de la vitrine blindée

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Acquis. port. parcelles à Mognennou

2025

Cession du chemin rural de Kerriou

2025

Acquis. port. parcelles à Mognennou

🌱 Environnement 1 délibération
2025

CCPL — Procès verbal de mise à disposition des biens du service public de l'eau et de l'assainissement

WEB megalis:2025:11178:2025-06-16
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