16 juin 2025
16
délibérations
7
Finances & Budget
5
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Comptabilité : Décision modificative 1 et 2
Lotissement les Lavandières : Suppression du SIRENE
Taxe locale sur les publicités ext. 2026
Taxe d'aménagement applicable en 2026
D'ossiers affaires sociales
Columbarium — Fixation des tarifs
Attribution de subvention aux associations
Approbation du PV du 25 mars 2025
Convention RASED 2025-2026
CCPL — Fixation du nombre de répartition des sièges
Conv. financière EP — OUV26 Résid.Kerdevez
Eglise : remplacement de lalarme de la vitrine blindée
Acquis. port. parcelles à Mognennou
Cession du chemin rural de Kerriou
Acquis. port. parcelles à Mognennou
CCPL — Procès verbal de mise à disposition des biens du service public de l'eau et de lassainissement
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