Conseil municipal du 2025-10-23

Scaër 23 octobre 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Culture & Patrimoine

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Projet de création des jardins partagés de la commune de Scaër, création dune association et mise à disposition dun terr - Délibération concernant le lancement dune procédure de cession dun chemin communal, déclassement du domaine public et de - Convention de servitude GRDF relative à limplantation dune canalisation de gaz - - Avenant à la convention pour la mise en place de mesures compensatoires durant lexploitation du parc éolien de Scaër « C - Avenant à la convention pour la mise en place de mesures compensatoires durant lexploitation du parc éolien de Scaër « L - Convention quadripartite utilisation du gymnase du collège Léo Ferré par une association - Acceptation duvres en don - Mise en place dune ludothèque Matilin réseau des médiathèques de Quimperlé - ANNEXE N° 4 - - Signature dun contrat dassurance suite à un lot infructueux Marché « renouvellement des assurances » - convention relative à la réalisation de ladressage, de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale - Modification du tableau des emplois et des effectifs de la commune de Scaër - Mise à disposition de personnel au CCAS - Compte-rendu de Monsieur le Maire au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consentie

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Délibérations (13)

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025111

Mise en place dune ludothèque Matilin réseau des médiathèques de Quimperlé - ANNEXE N° 4 -

2025117

Convention de servitude GRDF relative à limplantation dune canalisation de gaz -

2025118

Délibération concernant le lancement dune procédure de cession dun chemin communal, déclassement du domaine public et demande douverture dune enquête publique

2025120

Projet de création des jardins partagés de la commune de Scaër, création dune association et mise à disposition dun terrain

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025109

convention relative à la réalisation de ladressage, de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale

2025112

Acceptation duvres en don

2025121

Convention quadripartite utilisation du gymnase du collège Léo Ferré par une association

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025110

Mise à disposition de personnel au CCAS

2025122

Modification du tableau des emplois et des effectifs de la commune de Scaër

🌱 Environnement 2 délibérations
2025114

Avenant à la convention pour la mise en place de mesures compensatoires durant lexploitation du parc éolien de Scaër « Le Merdy »

2025119

Avenant à la convention pour la mise en place de mesures compensatoires durant lexploitation du parc éolien de Scaër « Crenorien »

🏛️ Administration 1 délibération
2025107

Compte — rendu de Monsieur le Maire au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consentie par délibération en date du 25 MAI 2020

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025108

Signature dun contrat dassurance suite à un lot infructueux Marché « renouvellement des assurances »

WEB megalis:2025:10486:2025-10-23
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