23 octobre 2025
13
délibérations
4
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Mise en place d'une l'udothèque Matilin réseau des médiathèques de Quimperlé - ANNEXE N° 4 -
Convention de servitude GRDF relative à l'implantation d'une canalisation de gaz -
Délibération c'oncernant le l'ancement d'une procédure de cession d'un chemin communal, déclassement du d'omaine public et d'emande d'ouverture d'une enquête publique
Projet de création des jardins partagés de la commune de Scaër, création d'une association et mise à disposition d'un terrain
Convention relative à la réalisation de ladressage, de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale
Acceptation duvres en don
Convention quadripartite utilisation du gymnase du collège Léo Ferré par une association
Mise à disposition de personnel au CCAS
Modification du tableau des emplois et des effectifs de la commune de Scaër
Avenant à la convention pour la mise en place de mesures compensatoires durant lexploitation du parc éolien de Scaër « Le Merdy »
Avenant à la convention pour la mise en place de mesures compensatoires durant lexploitation du parc éolien de Scaër « Crenorien »
Compte — rendu de Monsieur le Maire au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d'attribution c'onsentie par délibération en d'ate du 25 MAI 2020
Signature d'un contrat dassurance suite à un lot infructueux Marché « renouvellement des assurances »
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