Conseil municipal du 2025-10-23
13
délibérations
4
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (13)
Mise en place dune ludothèque Matilin réseau des médiathèques de Quimperlé - ANNEXE N° 4 -
Convention de servitude GRDF relative à limplantation dune canalisation de gaz -
Délibération concernant le lancement dune procédure de cession dun chemin communal, déclassement du domaine public et demande douverture dune enquête publique
Projet de création des jardins partagés de la commune de Scaër, création dune association et mise à disposition dun terrain
convention relative à la réalisation de ladressage, de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale
Acceptation duvres en don
Convention quadripartite utilisation du gymnase du collège Léo Ferré par une association
Mise à disposition de personnel au CCAS
Modification du tableau des emplois et des effectifs de la commune de Scaër
Avenant à la convention pour la mise en place de mesures compensatoires durant lexploitation du parc éolien de Scaër « Le Merdy »
Avenant à la convention pour la mise en place de mesures compensatoires durant lexploitation du parc éolien de Scaër « Crenorien »
Compte — rendu de Monsieur le Maire au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consentie par délibération en date du 25 MAI 2020
Signature dun contrat dassurance suite à un lot infructueux Marché « renouvellement des assurances »
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