CM

23 octobre 2025

Scaër 13 délibérations

13

délibérations

4

Culture & Patrimoine

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Culture & Patrimoine 4 délibérations

Mise en place d'une l'udothèque Matilin réseau des médiathèques de Quimperlé - ANNEXE N° 4 -

Convention de servitude GRDF relative à l'implantation d'une canalisation de gaz -

Délibération c'oncernant le l'ancement d'une procédure de cession d'un chemin communal, déclassement du d'omaine public et d'emande d'ouverture d'une enquête publique

Projet de création des jardins partagés de la commune de Scaër, création d'une association et mise à disposition d'un terrain

Finances & Budget 3 délibérations

Convention relative à la réalisation de ladressage, de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale

Acceptation duvres en don

Convention quadripartite utilisation du gymnase du collège Léo Ferré par une association

Ressources humaines 2 délibérations

Mise à disposition de personnel au CCAS

Modification du tableau des emplois et des effectifs de la commune de Scaër

Environnement 2 délibérations

Avenant à la convention pour la mise en place de mesures compensatoires durant lexploitation du parc éolien de Scaër « Le Merdy »

Avenant à la convention pour la mise en place de mesures compensatoires durant lexploitation du parc éolien de Scaër « Crenorien »

Administration 1 délibération

Compte — rendu de Monsieur le Maire au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d'attribution c'onsentie par délibération en d'ate du 25 MAI 2020

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Signature d'un contrat dassurance suite à un lot infructueux Marché « renouvellement des assurances »

📬 Suivre Scaër

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.