29 septembre 2025
18
délibérations
8
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Intégration des résultats du SIVOM de la région de Scaër à laffectation définitive des résultats de la commune de Scaër
Décision Modificative N°1 budget généra
Demande de subvention Fonds Départemental de Sécurité Routière s'écurisation de la c'irculation piétonne de la rue J'ean C'oré -
Demande de subvention Pacte Finistère 2030 Appel à projet sécurité
Vente de biens mobiliers par délégation à un prestataire
Application des tarifs publics locaux pour les prestations du restaurant municipal à partir du 01 10 2025
Application des tarifs publics locaux prestation « repas de dépannage » pour la commune de Guilligomarch
Attribution d'une subvention exceptionnelle
Cession d'une portion de d'élaissé de voirie à un particulier
Cession D une Parcelle Cadastree
Cession d'une parcelle cadastrée à des particuliers
Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du Mercredi 11 juin 2025
Compte — rendu de Monsieur le Maire au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d'attribution c'onsentie par délibération en d'ate du 25 MAI 2020
Désignation d'un correspondant/référent Tempête
Mise à jour des statuts de Quimperlé Communauté
Convention de partenariat entre la commune de Scaër et Quimperlé Communauté, pour la mise en place d'un site de compostage partagé
D'ébat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement D'urables (PADD)
Vu de soutien au CIDFF du Finistère (Centre dinformation sur les droits des femmes et des familles)
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