CM

29 septembre 2025

Scaër 18 délibérations

18

délibérations

8

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Administration

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Délibérations (18)

Finances & Budget 8 délibérations

Intégration des résultats du SIVOM de la région de Scaër à laffectation définitive des résultats de la commune de Scaër

Décision Modificative N°1 budget généra

Demande de subvention Fonds Départemental de Sécurité Routière s'écurisation de la c'irculation piétonne de la rue J'ean C'oré -

Demande de subvention Pacte Finistère 2030 Appel à projet sécurité

Vente de biens mobiliers par délégation à un prestataire

Application des tarifs publics locaux pour les prestations du restaurant municipal à partir du 01 10 2025

Application des tarifs publics locaux prestation « repas de dépannage » pour la commune de Guilligomarch

Attribution d'une subvention exceptionnelle

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Cession d'une portion de d'élaissé de voirie à un particulier

Cession D une Parcelle Cadastree

Cession d'une parcelle cadastrée à des particuliers

Administration 2 délibérations

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du Mercredi 11 juin 2025

Compte — rendu de Monsieur le Maire au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d'attribution c'onsentie par délibération en d'ate du 25 MAI 2020

Environnement 1 délibération

Désignation d'un correspondant/référent Tempête

Autres decisions 1 délibération

Mise à jour des statuts de Quimperlé Communauté

Vie associative 1 délibération

Convention de partenariat entre la commune de Scaër et Quimperlé Communauté, pour la mise en place d'un site de compostage partagé

Urbanisme & Travaux 1 délibération

D'ébat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement D'urables (PADD)

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Vu de soutien au CIDFF du Finistère (Centre dinformation sur les droits des femmes et des familles)

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