Conseil municipal du 2025-06-12

Scaër 12 juin 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

10

Finances & Budget

2

Administration

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Affectation définitive du résultat du budget principal de la commune de Scaër - Projet du complexe pluridisciplinaire : Validation du nouvel Avant-Projet Définitif (APD), du plan de financement actua - Projet du complexe pluridisciplinaire : Validation du nouvel Avant-Projet Définitif (APD), du plan de financement actua - Attribution d'une subvention exceptionnelle - Étude de Faisabilité réalisée auprès de lANCT Collège Saint Alain Projet de réhabilitation de logements - Accord local sur la fixation du nombre et la répartition des sièges du conseil communautaire de Quimperlé Communauté - Adoption de la charte européenne pour légalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Présentation du rapport dactivité, de développement durable et dégalité Femmes/Hommes 2024 de Quimperlé communauté - Convention de prêt dusage pour des terrains agricoles appartenant à la commune - Entrée au capital de la SPL «  Destination Quimperlé Les RIAS » - Renouvellement de la convention pluriannuelle de partenariat et dobjectifs entre la commune de Scaër et lassociation mul - Modification des horaires douverture de lespace Youenn Gwernig - Attribution dune subvention de fonctionnement - Attribution dune subvention de fonctionnement - Convention de mise à disposition de bénévoles entre le CCAS et la commune de Scaër dans le cadre du dispositif « bourse - Compte-rendu de Monsieur le Maire au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consentie - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du Mercredi 26 Mars 2026 - Remplacement dun conseiller municipal /Installation dune conseillère municipale

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2025068

Projet du complexe pluridisciplinaire : Validation du nouvel Avant-Projet Définitif (APD), du plan de financement actualisé et autorisation donnée à M. Le Maire de déposer le permis de construire mod

2025068

Projet du complexe pluridisciplinaire : Validation du nouvel Avant-Projet Définitif (APD), du plan de financement actualisé et autorisation donnée à M. Le Maire de déposer le permis de construire mod

2025070

Affectation définitive du résultat du budget principal de la commune de Scaër

2025075

Convention de mise à disposition de bénévoles entre le CCAS et la commune de Scaër dans le cadre du dispositif « bourse au permis de conduire » 

2025076

Attribution dune subvention de fonctionnement

2025077

Attribution d'une subvention exceptionnelle

2025080

Entrée au capital de la SPL «  Destination Quimperlé Les RIAS »

2025081

Renouvellement de la convention pluriannuelle de partenariat et dobjectifs entre la commune de Scaër et lassociation multi accueil « Babayaga »

2025082

Étude de Faisabilité réalisée auprès de lANCT Collège Saint Alain Projet de réhabilitation de logements

2025087

Attribution dune subvention de fonctionnement

🏛️ Administration 2 délibérations
2025066

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du Mercredi 26 Mars 2026

2025067

Compte — rendu de Monsieur le Maire au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consentie par délibération en date du 25 MAI 2020

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025078

Modification des horaires douverture de lespace Youenn Gwernig

2025086

Convention de prêt dusage pour des terrains agricoles appartenant à la commune

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025083

Accord local sur la fixation du nombre et la répartition des sièges du conseil communautaire de Quimperlé Communauté

2025084

Adoption de la charte européenne pour légalité des femmes et des hommes dans la vie locale

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025065

Remplacement dun conseiller municipal /Installation dune conseillère municipale

🌱 Environnement 1 délibération
2025085

Présentation du rapport dactivité, de développement durable et dégalité Femmes/Hommes 2024 de Quimperlé communauté

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