CM

12 juin 2025

Scaër 18 délibérations

18

délibérations

10

Finances & Budget

2

Administration

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (18)

Finances & Budget 10 délibérations

Projet du complexe pluridisciplinaire : Validation du nouvel Avant-Projet Définitif (APD), du plan de financement actualisé et autorisation donnée à M. Le Maire de déposer le permis de construire mod

Projet du complexe pluridisciplinaire : Validation du nouvel Avant-Projet Définitif (APD), du plan de financement actualisé et autorisation donnée à M. Le Maire de déposer le permis de construire mod

Affectation définitive du résultat du budget principal de la commune de Scaër

Convention de mise à disposition de bénévoles entre le CCAS et la commune de Scaër dans le cadre du dispositif « bourse au permis de conduire »

Attribution d'une subvention de fonctionnement

Attribution d'une subvention exceptionnelle

Entrée au capital de la SPL « Destination Quimperlé Les RIAS »

Renouvellement de la convention pluriannuelle de partenariat et d'objectifs entre la commune de Scaër et l'association multi accueil « Babayaga »

Étude de Faisabilité réalisée auprès de lANCT Collège Saint Alain Projet de réhabilitation de logements

Attribution d'une subvention de fonctionnement

Administration 2 délibérations

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du Mercredi 26 Mars 2026

Compte — rendu de Monsieur le Maire au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d'attribution c'onsentie par délibération en d'ate du 25 MAI 2020

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Modification des horaires douverture de l'espace Youenn Gwernig

Convention de prêt dusage pour des terrains agricoles appartenant à la commune

Autres decisions 2 délibérations

Accord local sur la fixation du nombre et la répartition des sièges du conseil communautaire de Quimperlé Communauté

Adoption de la charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale

Sécurité 1 délibération

Remplacement d'un conseiller municipal /Installation d'une conseillère municipale

Environnement 1 délibération

Présentation du rapport d'activité, de développement durable et d'égalité Femmes/Hommes 2024 de Quimperlé communauté

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