CM

27 mars 2025

Scaër 19 délibérations

19

délibérations

9

Finances & Budget

5

Ressources humaines

3

Administration

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Délibérations (19)

Finances & Budget 9 délibérations

Application des tarifs publics locaux pour l'occupation de la halle des Sports au 01 04 2025

Application des tarifs «prestation de restauration » par le restaurant municipal au 01 04 2025

Application des tarifs prestation de restauration pour « Carnaval à lOuest » édition 2025

Attribution de subvention à la pratique d'une activité à destination des jeunes : « PassSports et Culture » Saison 2024/2025

Attribution d'une subvention exceptionnelle - exercice 2025

Attribution de subvention de Fonctionnement aux associations pour l'année 2025

Travaux de rénovation de léclairage public programme 2024/2025

Etude de faisabilité pour le remplacement des chaudières vétustes ou des installations en chauffage électrique de bâtiments publics en lien avec le programme ACTEE+ CHÊNE Mairie

Etude de faisabilité pour le remplacement des chaudières vétustes ou des installations en chauffage électrique de bâtiments publics en lien avec le programme ACTEE+ CHÊNE Maison Médicale

Ressources humaines 5 délibérations
2025

Ressources humaines : Modification du tableau des emplois et des effectifs

Ressources humaines : Plan de Formation

Ressources humaines : Présentation du Rapport Social Unique

Ressources humaines : Présentation du Rapport Social Unique

Ressources humaines : Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement saisonnier d'activité

Administration 3 délibérations

Compte — rendu de Monsieur le Maire au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d'attribution c'onsentie par délibération en d'ate du 25 MAI 2020

Apporbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du Mercredi 03 Février 2025

Compte — rendu de Monsieur le Maire au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d'attribution c'onsentie par délibération en d'ate du 25 MAI 2020

Autres decisions 1 délibération

Avenant N°3 à la Convention de mutualisation du service commun pour lapplication du droit des sols (ADS)

Culture & Patrimoine 1 délibération

Cession d'une portion de parcelle s'ituée à St J'ean -

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