Conseil municipal du 2025-03-27

Scaër 27 mars 2025 19 délibérations
Document source

19

délibérations

9

Finances & Budget

5

Ressources humaines

3

Administration

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Compte-rendu de Monsieur le Maire au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consentie - Attribution de subvention de Fonctionnement aux associations pour lannée 2025 - Apporbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du Mercredi 03 Février 2025 - Etude de faisabilité pour le remplacement des chaudières vétustes ou des installations en chauffage électrique de bâtime - Attribution de subvention à la pratique dune activité à destination des jeunes : « PassSports et Culture » Saison 2024/ - Etude de faisabilité pour le remplacement des chaudières vétustes ou des installations en chauffage électrique de bâtime - Cession dune portion de parcelle située à St Jean - - Travaux de rénovation de léclairage public programme 2024/2025 - Avenant N°3 à la Convention de mutualisation du service commun pour lapplication du droit des sols (ADS) - Ressources humaines : Présentation du Rapport Social Unique - Ressources humaines : Modification du tableau des emplois et des effectifs - Attribution dune subvention exceptionnelle - exercice 2025 - Ressources humaines : Création dun emploi non permanent suite à un accroissement saisonnier dactivité - Ressources humaines : Présentation du Rapport Social Unique - Application des tarifs prestation de restauration pour « Carnaval à lOuest » édition 2025 - Application des tarifs publics locaux pour loccupation de la halle des Sports au 01 04 2025 - Ressources humaines : Plan de Formation - Application des tarifs «prestation de restauration » par le restaurant municipal au 01 04 2025 - Compte-rendu de Monsieur le Maire au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consentie

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2025021

Application des tarifs publics locaux pour loccupation de la halle des Sports au 01 04 2025

2025022

Application des tarifs «prestation de restauration » par le restaurant municipal au 01 04 2025

2025023

Application des tarifs prestation de restauration pour « Carnaval à lOuest » édition 2025

2025028

Attribution de subvention à la pratique dune activité à destination des jeunes : « PassSports et Culture » Saison 2024/2025

2025029

Attribution dune subvention exceptionnelle - exercice 2025

2025030

Attribution de subvention de Fonctionnement aux associations pour lannée 2025

2025032

Travaux de rénovation de léclairage public programme 2024/2025

2025035

Etude de faisabilité pour le remplacement des chaudières vétustes ou des installations en chauffage électrique de bâtiments publics en lien avec le programme ACTEE+ CHÊNE Mairie

2025036

Etude de faisabilité pour le remplacement des chaudières vétustes ou des installations en chauffage électrique de bâtiments publics en lien avec le programme ACTEE+ CHÊNE Maison Médicale

👥 Ressources humaines 5 délibérations
2025

Ressources humaines : Modification du tableau des emplois et des effectifs

2025024

Ressources humaines : Plan de Formation

2025025

Ressources humaines : Présentation du Rapport Social Unique

2025025

Ressources humaines : Présentation du Rapport Social Unique

2025027

Ressources humaines : Création dun emploi non permanent suite à un accroissement saisonnier dactivité

🏛️ Administration 3 délibérations
202519

Compte — rendu de Monsieur le Maire au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consentie par délibération en date du 25 MAI 2020

2025019

Apporbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du Mercredi 03 Février 2025

2025020

Compte — rendu de Monsieur le Maire au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consentie par délibération en date du 25 MAI 2020

📄 Autres decisions 1 délibération
2025031

Avenant N°3 à la Convention de mutualisation du service commun pour lapplication du droit des sols (ADS)

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025034

Cession dune portion de parcelle située à St Jean -

WEB megalis:2025:10486:2025-03-27
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