Conseil municipal du 2024-05-16

Attributions de subvention de fonctionnement aux associations pour lannée 2024

Finances : autorisation de placements à court terme

Attribution de subventions

Participation financière de la commune lors du voyage scolaire des collégiens scaërois séjour linguistique en Allemagne

Participation communale pour lachat des packs scolaires à lassociation des élèves du collège Léo Ferré

Engagement de la commune de Scaër au titre du dispositif Territoire Numérique Éducatif pour lécole privée St Joseph

Avenant à la convention triennale du dispositif de tarification sociale des cantines scolaires

Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Finistère au titre du Pacte Finistère volet 2-concernant lécole maternelle Joliot Curie

Désignation dun représentant dans les organismes extérieurs au sein de Quimperlé Communauté - EAU/ENVIRONNEMENT/DECHETS/ENERGIE

Désignation dun représentant au sein de Quimperlé Communauté « Commission Cadre de Vie »

Désignation dun représentant « eau et assainissement » au sein de Quimperlé Communauté

Présentation du rapport dactivité de développement durable et dégalité femmes-hommes 2023 de Quimperlé Communauté

Abrogation de la délibération N° 2023/056 cession dun bâtiment et des parcelles au lieu-dit « Parkou choat »

Ressources Humaines : pour information : mise à disposition de personnel au C.C.A.S

Ressources Humaines : protection sociale complémentaire : prévoyance

Ressources Humaines : mise en place de lIndemnité Forfaitaire Complémentaire pour Élections (IFCE)

Ressources Humaines : tableau des effectifs : création et suppressions de postes -

Projet du complexe pluridisciplinaire : Validation de lAvant-Projet Définitif (APD), du plan de financement et autorisation donnée à M. Le Maire de déposer le permis de construire et des demandes de s

Administration Générale : renouvellement de la Commission dAppel dOffres C.A.O et approbation du règlement intérieur

Administration Générale : renouvellement de la Commission dAppel dOffres C.A.O

Modification des horaires de léclairage public de la commune

Aménagement dune zone bleue : rue Jean Jaurès

Compte — rendu de Monsieur le Maire au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consentie par délibération en date du 25 MAI 2024