16 mai 2024
23
délibérations
8
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Attributions de subvention de fonctionnement aux associations pour l'année 2024
Finances : autorisation de placements à court terme
Attribution de subventions
Participation financière de la commune lors du voyage scolaire des collégiens scaërois séjour linguistique en Allemagne
Participation communale pour lachat des packs scolaires à l'association des élèves du collège Léo Ferré
Engagement de la commune de Scaër au titre du dispositif Territoire Numérique Éducatif pour l'école privée St Joseph
Avenant à la convention triennale du dispositif de tarification sociale des cantines scolaires
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Finistère au titre du Pacte Finistère volet 2-c'oncernant l'école maternelle J'oliot C'urie
Projet du complexe pluridisciplinaire : Validation de lAvant-Projet Définitif (APD), du plan de financement et autorisation donnée à M. Le Maire de déposer le permis de construire et des demandes de s
Administration Générale : renouvellement de la Commission dAppel dOffres C.A.O et approbation du règlement intérieur
Administration Générale : renouvellement de la Commission dAppel dOffres C.A.O
Abrogation de la délibération N° 2023/056 cession d'un bâtiment et des parcelles au lieu-dit « Parkou choat »
Ressources Humaines : pour information : mise à disposition de personnel au C.C.A.S
Ressources Humaines : protection sociale complémentaire : prévoyance
Ressources Humaines : mise en place de lIndemnité Forfaitaire Complémentaire pour Élections (IFCE)
Ressources Humaines : tableau des effectifs : création et suppressions de postes -
Désignation d'un représentant dans les organismes extérieurs au sein de Quimperlé Communauté - EAU/ENVIRONNEMENT/DECHETS/ENERGIE
Désignation d'un représentant au sein de Quimperlé Communauté « Commission Cadre de Vie »
Désignation d'un représentant « eau et assainissement » au sein de Quimperlé Communauté
Présentation du rapport d'activité de développement durable et d'égalité femmes-hommes 2023 de Quimperlé Communauté
Modification des horaires de léclairage public de la commune
Aménagement d'une zone bleue : rue Jean Jaurès
Compte — rendu de Monsieur le Maire au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d'attribution c'onsentie par délibération en d'ate du 25 MAI 2024
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