Conseil municipal du 2024-03-08

Scaër 8 mars 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

9

Finances & Budget

1

Social & Santé

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Démission et remplacement dun membre du CCAS - Autorisation de dépôt dun dossier de subvention auprès du Conseil Départemental, au titre du Pacte Finistère 2030, volet - Autorisation de dépôt dun dossier de subvention au titre de la DSIL 2024 (montant actualisé au 22 02 2024) - Modification des tarifs 2024 du restaurant municipal à compter du 01 09 2024 - Modification des tarifs 2024 de lEspace Youenn Gwernig à compter du 01 09 2024 - Adoption des zones dAccélération des Énergies Renouvelables - - Reconduction de la participation communale à la pratique dune activité à destination des jeunes « PassSports et Culture - Ressources humaines : Révision du régime indemnitaire tenant compte des Fonction des Sujétions, de lExpertise et de lEng - Autorisation de dépôt dun dossier de subvention au titre du Fonds Vert (montant actualisé au 22 02 2024) - Fixation des taux dimposition pour 2024 - Affectation définitive des résultats de lexercice 2023 - budget général- - Approbation du compte financier unique (CFU)- budget général

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2024027

Approbation du compte financier unique (CFU)- budget général

2024028

Fixation des taux dimposition pour 2024

2024029

Affectation définitive des résultats de lexercice 2023 - budget général-

2024031

Modification des tarifs 2024 de lEspace Youenn Gwernig à compter du 01 09 2024

2024032

Modification des tarifs 2024 du restaurant municipal à compter du 01 09 2024

2024033

Autorisation de dépôt dun dossier de subvention au titre de la DSIL 2024 (montant actualisé au 22 02 2024)

2024034

Autorisation de dépôt dun dossier de subvention au titre du Fonds Vert (montant actualisé au 22 02 2024)

2024035

Autorisation de dépôt dun dossier de subvention auprès du Conseil Départemental, au titre du Pacte Finistère 2030, volet 2 (montant actualisé au 22 02 2024

2024038

Reconduction de la participation communale à la pratique dune activité à destination des jeunes « PassSports et Culture » pour la saison 2024/2025

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024036

Démission et remplacement dun membre du CCAS

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024037

Ressources humaines : Révision du régime indemnitaire tenant compte des Fonction des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel (RIFSEEP)

🌱 Environnement 1 délibération
2024039

Adoption des zones dAccélération des Énergies Renouvelables -

WEB megalis:2024:10486:2024-03-08
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