CM

8 mars 2024

Scaër 12 délibérations

12

délibérations

9

Finances & Budget

1

Social & Santé

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Finances & Budget 9 délibérations

Approbation du compte financier unique (CFU)- budget général

Fixation des taux dimposition pour 2024

Affectation définitive des résultats de l'exercice 2023 - budget général-

Modification des tarifs 2024 de lEspace Youenn Gwernig à compter du 01 09 2024

Modification des tarifs 2024 du restaurant municipal à compter du 01 09 2024

Autorisation de dépôt d'un dossier de subvention au titre de la DSIL 2024 (montant actualisé au 22 02 2024)

Autorisation de dépôt d'un dossier de subvention au titre du Fonds Vert (montant actualisé au 22 02 2024)

Autorisation de dépôt d'un dossier de subvention auprès du Conseil Départemental, au titre du Pacte Finistère 2030, volet 2 (montant actualisé au 22 02 2024

Reconduction de la participation communale à la pratique d'une activité à destination des jeunes « PassSports et Culture » pour la saison 2024/2025

Social & Santé 1 délibération

Démission et remplacement d'un membre du CCAS

Ressources humaines 1 délibération

Ressources humaines : Révision du régime indemnitaire tenant compte des Fonction des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel (RIFSEEP)

Environnement 1 délibération

Adoption des zones dAccélération des Énergies Renouvelables -

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