Conseil municipal du 2026-02-19

Scaër 19 février 2026 16 délibérations
Document source

16

délibérations

7

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Administration

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Attribution d'une subvention exceptionnelle - Cessions des chemins ruraux, déclassement du domaine public et avis suite à lenquête publique - Approbation de la convention-type de développement de la lecture publique entre Quimperlé Communauté et les communes adh - Attribution d'une subvention exceptionnelle - Convention Maison Sport Santé - Attribution de subvention à la pratique dune activité à destination des jeunes : « PassSports et Culture » - Délibération instaurant lindemnité de mise sous pli - Modification du Tableau des effectifs - Cessions mobilières de matériel informatique : tablettes des élus - État récapitulatif annuel (2025) des indemnités des élus perçues au titre de tout mandat et de toutes fonctions exercées - Reprise anticipée des résultats de lexercice 2025 - Fixation des taux dimposition pour 2026 - Nouvel Avant-Projet Définitif (APD) du complexe pluridisciplinaire - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du Mercredi 28 Janvier 2026 - Compte-rendu de Monsieur le Maire au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consentie - Démission dun conseiller municipal installation dun conseiller municipal

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2026015

Fixation des taux dimposition pour 2026

2026016

Reprise anticipée des résultats de lexercice 2025

2026019

Cessions mobilières de matériel informatique : tablettes des élus

2026021

Délibération instaurant lindemnité de mise sous pli

2026022

Attribution de subvention à la pratique dune activité à destination des jeunes : « PassSports et Culture » Saison 2025/2026

2026024

Attribution d'une subvention exceptionnelle

2026027

Attribution d'une subvention exceptionnelle

📄 Autres decisions 3 délibérations
2026011

Démission dun conseiller municipal installation dun conseiller municipal

2026018

État récapitulatif annuel (2025) des indemnités des élus perçues au titre de tout mandat et de toutes fonctions exercées

2026025

Approbation de la convention — type de développement de la lecture publique entre Quimperlé Communauté et les communes adhérentes

🏛️ Administration 2 délibérations
2026012

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du Mercredi 28 Janvier 2026

2026013

Compte — rendu de Monsieur le Maire au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consentie par délibération en date du 25 MAI 2020

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026014

Nouvel Avant — Projet Définitif (APD) du complexe pluridisciplinaire

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026020

Modification du Tableau des effectifs

Sport 1 délibération
2026023

Convention Maison Sport Santé

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2026026

Cessions des chemins ruraux, déclassement du domaine public et avis suite à lenquête publique

WEB scdl:21290274600016:2026-02-19
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