Conseil municipal du 2024-05-16

Scaër 16 mai 2024 23 délibérations
Document source

23

délibérations

6

Environnement

3

Finances & Budget

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Aménagement dune zone bleue : rue Jean Jaurès - Modification des horaires de léclairage public de la commune - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Finistère au titre du Pacte Finistère volet 2-concernant lécol - Abrogation de la délibération N° 2023/056 cession dun bâtiment et des parcelles au lieu-dit « Parkou choat » - Attribution de subventions - Administration Générale : renouvellement de la Commission dAppel dOffres C.A.O et approbation du règlement intérieur - Avenant à la convention triennale du dispositif de tarification sociale des cantines scolaires - Participation communale pour lachat des packs scolaires à lassociation des élèves du collège Léo Ferré - Engagement de la commune de Scaër au titre du dispositif Territoire Numérique Éducatif pour lécole privée St Joseph - Participation financière de la commune lors du voyage scolaire des collégiens scaërois séjour linguistique en Allemagne - Administration Générale : renouvellement de la Commission dAppel dOffres C.A.O - Présentation du rapport dactivité de développement durable et dégalité femmes-hommes 2023 de Quimperlé Communauté - Désignation dun représentant « eau et assainissement » au sein de Quimperlé Communauté - Désignation dun représentant au sein de Quimperlé Communauté « Commission Cadre de Vie » - Désignation dun représentant dans les organismes extérieurs au sein de Quimperlé Communauté - EAU/ENVIRONNEMENT/DECHETS/ - Ressources Humaines : tableau des effectifs : création et suppressions de postes - - Ressources Humaines : mise en place de lIndemnité Forfaitaire Complémentaire pour Élections (IFCE) - Ressources Humaines : pour information : mise à disposition de personnel au C.C.A.S - Ressources Humaines : protection sociale complémentaire : prévoyance - Finances : autorisation de placements à court terme

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Délibérations (23)

🌱 Environnement 6 délibérations
2024047

Ressources Humaines : tableau des effectifs : création et suppressions de postes -

2024049

Désignation dun représentant dans les organismes extérieurs au sein de Quimperlé Communauté - EAU/ENVIRONNEMENT/DECHETS/ENERGIE

2024050

Désignation dun représentant au sein de Quimperlé Communauté « Commission Cadre de Vie »

2024051

Désignation dun représentant « eau et assainissement » au sein de Quimperlé Communauté

2024052

Présentation du rapport dactivité de développement durable et dégalité femmes-hommes 2023 de Quimperlé Communauté

2024059

Abrogation de la délibération N° 2023/056 cession dun bâtiment et des parcelles au lieu-dit « Parkou choat »

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024041

Attributions de subvention de fonctionnement aux associations pour lannée 2024

2024043

Finances : autorisation de placements à court terme

2024053

Attribution de subventions

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024048

Administration Générale : renouvellement de la Commission dAppel dOffres C.A.O et approbation du règlement intérieur

2024048

Administration Générale : renouvellement de la Commission dAppel dOffres C.A.O

2024061

Modification des horaires de léclairage public de la commune

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024040

Projet du complexe pluridisciplinaire : Validation de lAvant-Projet Définitif (APD), du plan de financement et autorisation donnée à M. Le Maire de déposer le permis de construire et des demandes de s

2024062

Aménagement dune zone bleue : rue Jean Jaurès

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024044

Ressources Humaines : pour information : mise à disposition de personnel au C.C.A.S

2024046

Ressources Humaines : mise en place de lIndemnité Forfaitaire Complémentaire pour Élections (IFCE)

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024045

Ressources Humaines : protection sociale complémentaire : prévoyance

2024057

Avenant à la convention triennale du dispositif de tarification sociale des cantines scolaires

🎓 Éducation 2 délibérations
2024054

Participation financière de la commune lors du voyage scolaire des collégiens scaërois séjour linguistique en Allemagne

2024055

Participation communale pour lachat des packs scolaires à lassociation des élèves du collège Léo Ferré

🏛️ Administration 1 délibération
2024042

Compte — rendu de Monsieur le Maire au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consentie par délibération en date du 25 MAI 2024

💻 Numérique 1 délibération
2024056

Engagement de la commune de Scaër au titre du dispositif Territoire Numérique Éducatif pour lécole privée St Joseph

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024058

Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Finistère au titre du Pacte Finistère volet 2-concernant lécole maternelle Joliot Curie

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