CM

16 mai 2024

Scaër 23 délibérations

23

délibérations

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Environnement

3

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

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Délibérations (23)

Environnement 5 délibérations

Ressources Humaines : tableau des effectifs : création et suppressions de postes -

Désignation d'un représentant dans les organismes extérieurs au sein de Quimperlé Communauté - EAU/ENVIRONNEMENT/DECHETS/ENERGIE

Désignation d'un représentant au sein de Quimperlé Communauté « Commission Cadre de Vie »

Désignation d'un représentant « eau et assainissement » au sein de Quimperlé Communauté

Présentation du rapport d'activité de développement durable et d'égalité femmes-hommes 2023 de Quimperlé Communauté

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Projet du complexe pluridisciplinaire : Validation de lAvant-Projet Définitif (APD), du plan de financement et autorisation donnée à M. Le Maire de déposer le permis de construire et des demandes de s

Abrogation de la délibération N° 2023/056 cession d'un bâtiment et des parcelles au lieu-dit « Parkou choat »

Aménagement d'une zone bleue : rue Jean Jaurès

Finances & Budget 3 délibérations

Attributions de subvention de fonctionnement aux associations pour l'année 2024

Finances : autorisation de placements à court terme

Attribution de subventions

Autres decisions 3 délibérations

Administration Générale : renouvellement de la Commission dAppel dOffres C.A.O et approbation du règlement intérieur

Administration Générale : renouvellement de la Commission dAppel dOffres C.A.O

Modification des horaires de léclairage public de la commune

Ressources humaines 2 délibérations

Ressources Humaines : pour information : mise à disposition de personnel au C.C.A.S

Ressources Humaines : mise en place de lIndemnité Forfaitaire Complémentaire pour Élections (IFCE)

Social & Santé 2 délibérations

Ressources Humaines : protection sociale complémentaire : prévoyance

Avenant à la convention triennale du dispositif de tarification sociale des cantines scolaires

Éducation 2 délibérations

Participation financière de la commune lors du voyage scolaire des collégiens scaërois séjour linguistique en Allemagne

Participation communale pour lachat des packs scolaires à l'association des élèves du collège Léo Ferré

Administration 1 délibération

Compte — rendu de Monsieur le Maire au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d'attribution c'onsentie par délibération en d'ate du 25 MAI 2024

Numérique 1 délibération

Engagement de la commune de Scaër au titre du dispositif Territoire Numérique Éducatif pour l'école privée St Joseph

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Finistère au titre du Pacte Finistère volet 2-c'oncernant l'école maternelle J'oliot C'urie

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