16 mai 2024
23
délibérations
5
Environnement
3
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Ressources Humaines : tableau des effectifs : création et suppressions de postes -
Désignation d'un représentant dans les organismes extérieurs au sein de Quimperlé Communauté - EAU/ENVIRONNEMENT/DECHETS/ENERGIE
Désignation d'un représentant au sein de Quimperlé Communauté « Commission Cadre de Vie »
Désignation d'un représentant « eau et assainissement » au sein de Quimperlé Communauté
Présentation du rapport d'activité de développement durable et d'égalité femmes-hommes 2023 de Quimperlé Communauté
Projet du complexe pluridisciplinaire : Validation de lAvant-Projet Définitif (APD), du plan de financement et autorisation donnée à M. Le Maire de déposer le permis de construire et des demandes de s
Abrogation de la délibération N° 2023/056 cession d'un bâtiment et des parcelles au lieu-dit « Parkou choat »
Aménagement d'une zone bleue : rue Jean Jaurès
Attributions de subvention de fonctionnement aux associations pour l'année 2024
Finances : autorisation de placements à court terme
Attribution de subventions
Administration Générale : renouvellement de la Commission dAppel dOffres C.A.O et approbation du règlement intérieur
Administration Générale : renouvellement de la Commission dAppel dOffres C.A.O
Modification des horaires de léclairage public de la commune
Ressources Humaines : pour information : mise à disposition de personnel au C.C.A.S
Ressources Humaines : mise en place de lIndemnité Forfaitaire Complémentaire pour Élections (IFCE)
Ressources Humaines : protection sociale complémentaire : prévoyance
Avenant à la convention triennale du dispositif de tarification sociale des cantines scolaires
Participation financière de la commune lors du voyage scolaire des collégiens scaërois séjour linguistique en Allemagne
Participation communale pour lachat des packs scolaires à l'association des élèves du collège Léo Ferré
Compte — rendu de Monsieur le Maire au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d'attribution c'onsentie par délibération en d'ate du 25 MAI 2024
Engagement de la commune de Scaër au titre du dispositif Territoire Numérique Éducatif pour l'école privée St Joseph
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Finistère au titre du Pacte Finistère volet 2-c'oncernant l'école maternelle J'oliot C'urie
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