Conseil municipal du 2024-05-16
23
délibérations
6
Environnement
3
Finances & Budget
3
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (23)
Ressources Humaines : tableau des effectifs : création et suppressions de postes -
Désignation dun représentant dans les organismes extérieurs au sein de Quimperlé Communauté - EAU/ENVIRONNEMENT/DECHETS/ENERGIE
Désignation dun représentant au sein de Quimperlé Communauté « Commission Cadre de Vie »
Désignation dun représentant « eau et assainissement » au sein de Quimperlé Communauté
Présentation du rapport dactivité de développement durable et dégalité femmes-hommes 2023 de Quimperlé Communauté
Abrogation de la délibération N° 2023/056 cession dun bâtiment et des parcelles au lieu-dit « Parkou choat »
Attributions de subvention de fonctionnement aux associations pour lannée 2024
Finances : autorisation de placements à court terme
Attribution de subventions
Administration Générale : renouvellement de la Commission dAppel dOffres C.A.O et approbation du règlement intérieur
Administration Générale : renouvellement de la Commission dAppel dOffres C.A.O
Modification des horaires de léclairage public de la commune
Projet du complexe pluridisciplinaire : Validation de lAvant-Projet Définitif (APD), du plan de financement et autorisation donnée à M. Le Maire de déposer le permis de construire et des demandes de s
Aménagement dune zone bleue : rue Jean Jaurès
Ressources Humaines : pour information : mise à disposition de personnel au C.C.A.S
Ressources Humaines : mise en place de lIndemnité Forfaitaire Complémentaire pour Élections (IFCE)
Ressources Humaines : protection sociale complémentaire : prévoyance
Avenant à la convention triennale du dispositif de tarification sociale des cantines scolaires
Participation financière de la commune lors du voyage scolaire des collégiens scaërois séjour linguistique en Allemagne
Participation communale pour lachat des packs scolaires à lassociation des élèves du collège Léo Ferré
Compte — rendu de Monsieur le Maire au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consentie par délibération en date du 25 MAI 2024
Engagement de la commune de Scaër au titre du dispositif Territoire Numérique Éducatif pour lécole privée St Joseph
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Finistère au titre du Pacte Finistère volet 2-concernant lécole maternelle Joliot Curie
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