Conseil municipal du 2026-02-03

Scaër 3 février 2026 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Administration

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Acquisition de deux parcelles BL452 et BL455 pour lédification dun mémorial BOLLORE - Avenant N°2 à la convention « Opération Revitalisation du Territoire » de Quimperlé Communauté - Avis du conseil municipal sur larrêt du projet de PLUi révisé - Scaër - Attribution dune subvention de fonctionnement - Acceptation dun don - Délibération relative à la création dun comité social territorial commun - Avenant N°3 au marché de maîtrise duvre du complexe - Mise à disposition de la parcelle AZ 452 à l'association "la Cavalcade" - Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du Mercredi 10 Décembre 2025

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2026004

Avenant N°3 au marché de maîtrise duvre du complexe

2026008

Avis du conseil municipal sur larrêt du projet de PLUi révisé - Scaër

2026010

Acquisition de deux parcelles BL452 et BL455 pour lédification dun mémorial BOLLORE

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2026006

Acceptation dun don

2026007

Attribution dune subvention de fonctionnement

2026009

Avenant N°2 à la convention « Opération Revitalisation du Territoire » de Quimperlé Communauté

🏛️ Administration 1 délibération
2026001

Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du Mercredi 10 Décembre 2025

🌱 Environnement 1 délibération
2026002

Mise à disposition de la parcelle AZ 452 à l'association "la Cavalcade"

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026005

Délibération relative à la création dun comité social territorial commun

WEB scdl:21290274600016:2026-02-03
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