1 mars 2024

Détermination du Nombre de Postes D'adjoint S'uite à la D'émission D'un Adjoint au Maire

Delibération Fixant le Montant des Indemnités de Fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux

Suppression de la Commission Ville Innovante et Effficiante :

Mise à Jour du Règlement Interieur du Conseil Municipal

Designation des Delegues du Conseil Municipal au Sein D'organismes Exterieurs

D'emission D'un Conseiller Municipal : Installation D'une Conseillere Municipale

Modification de la Constitution des Commissions Municipales

Designation D'un Correspondant Incendie et Secours

Délibération Concernant les Cessions des Chemins Ruraux, Declassement du Domaine Public et Avis Suite à Lenquête Publique

Cession D'un Bâtiment et D'une Partie des Parcelles Anciennement Cadastrées Ba N°750 et Ba N°32 et Demande Douverture Denquête Publique

Compte — rendu de Monsieur le Maire au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d'attribution c'onsentie par délibération en d'ate du 25 MAI 2020

Ressources Humaines : Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs de la Commune de Scaer

Adhésion de la Commune de Scaër A L'association Nationale des Élus en Charge du Sport (andes)

Jumelage avec la Commune de Montgai en Espagne

D'enomination du Parking de la Rue de Kerjégu