Conseil municipal du 2025-09-08

Séglien 8 septembre 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Délibération 2025-43 Approbation règlement du cimetière - Délibération 2025-42 Tarification salle motricité - Délibération 2025-41 Remboursement frais à la Diane Ségliannaise - Délibération 2025-40 Exonération TH zone FRR - Délibération 2025-39 Choix prestataire étude faisabilité réseau chaleur - Délibération 2025-38 Echange contre soulte LE PUIL - Délibération 2025-37 Echange contre soulte ROPERCH - Délibération 2025-36 CCAF / Désignation d'un membre - Délibération 2025-35 Reconduction du dispositif petits déjeuners

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

Délibération 2025 — 42 Tarification salle motricité

2025

Délibération 2025 — 41 Remboursement frais à la Diane Ségliannaise

2025

Délibération 2025 — 40 Exonération TH zone FRR

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Délibération 2025 — 43 Approbation règlement du cimetière

2025

Délibération 2025 — 35 Reconduction du dispositif petits déjeuners

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Délibération 2025 — 38 Echange contre soulte LE PUIL

2025

Délibération 2025 — 37 Echange contre soulte ROPERCH

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Délibération 2025 — 39 Choix prestataire étude faisabilité réseau chaleur

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Délibération 2025 — 36 CCAF / Désignation d'un membre

WEB megalis:2025:20691:2025-09-08
Ouvrir →

📬 Suivre Séglien

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.