8 septembre 2025
9
délibérations
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Parcs & Espaces verts
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Délibération 2025 — 42 Tarification salle motricité
Délibération 2025 — 41 Remboursement frais à la Diane Ségliannaise
Délibération 2025 — 40 Exonération TH zone FRR
Délibération 2025 — 38 Echange contre soulte LE PUIL
Délibération 2025 — 37 Echange contre soulte ROPERCH
Délibération 2025 — 43 Approbation règlement du cimetière
Délibération 2025 — 39 Choix prestataire étude faisabilité réseau chaleur
Délibération 2025 — 36 CCAF / Désignation d'un membre
Délibération 2025 — 35 Reconduction du dispositif petits déjeuners
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