CM
12 mars 2024
Seich
8 délibérations
8
délibérations
3
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Culture & Patrimoine
3 délibérations
Objet 2 VENTE DUN CHEMIN COMMUNAL
OBJET 6 Redevance contrat de cession GRDF
Objet 7 Redevance Occupation Domaine Public Orange
Finances & Budget
2 délibérations
Objet 1 Subvention aux Associations Exercice 2024
OBJET 8 Projet parcours label famille creation d'un ponton de peche PMR
Ressources humaines
2 délibérations
Objet 4 Ressource humaines validation montant de la prime pouvoir dachat
Objet 5 renouvellement contrat agent service technique
Urbanisme & Travaux
1 délibération
Objet 3 Achat d'une parcelle par la commune
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