Conseil municipal du 2024-03-12
Seich
12 mars 2024
8 délibérations
8
délibérations
3
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- OBJET 8 Projet parcours label famille creation d'un ponton de peche PMR
- OBJET 7 REDEVANCE OCCUPATION DOMAINE PUBLIC ORANGE
- objet 2 VENTE D'UN CHEMIN COMMUNAL
- OBJET 1 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS EXERCICE 2024
- objet 3 Achat d'une parcelle par la commune
- objet 4 Ressource humaines validation montant de la prime pouvoir d'achat
- objet 5 renouvellement contrat agent service technique
- OBJET 6 Redevance contrat de cession GRDF
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Culture & Patrimoine
3 délibérations
20240302
objet 2 VENTE D'UN CHEMIN COMMUNAL
20240306
OBJET 6 Redevance contrat de cession GRDF
20240307
OBJET 7 REDEVANCE OCCUPATION DOMAINE PUBLIC ORANGE
💶
Finances & Budget
2 délibérations
20240301
OBJET 1 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS EXERCICE 2024
20240308
OBJET 8 Projet parcours label famille creation d'un ponton de peche PMR
👥
Ressources humaines
2 délibérations
20240304
objet 4 Ressource humaines validation montant de la prime pouvoir d'achat
20240305
objet 5 renouvellement contrat agent service technique
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
20240303
objet 3 Achat d'une parcelle par la commune
WEB
megalis:2024:25755:2024-03-12
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