25 novembre 2024
11
délibérations
6
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Rapport des Commissions : Autorisation de dépose et demande de subvention Cours OASIS
Finance : DM n°1 Budget Assainissement
Finances : DM n°1 Espace jeunes
Assainissement : Fixation des contre — valeurs au titre des redevances pour la performances des systèmes d'assainissement collectif
Finances : Décision modificative n°1 budget espace jeunes
Finances : Décision modificative n°1 Budget Assainissement
VOIRIE : Classement de voirie dans le domaine public
Foncier : Vente bien communal 43 rue de la voie romaine (autorisation de M. le Maire)
Assainissement : FIXATION DES CONTRE VALEURS POUR LA PERFORMANCES DES SYSTÈMES DASSAINISSEMENT COLLECTIF
Approbation PV du CM du 14/10/2024
Foncier : achat bien immobilier rue des tilleuls (autorisation confiée à M. le Maire)
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