Conseil municipal du 2024-09-02

Semblançay 2 septembre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

2

Finances & Budget

2

Ressources humaines

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Approbation PV CM du 12/07/2024 - Mise en place du compte financier unique (CFU) - Approbation RQPS - Modification des erreurs de la délib 2024_06 (annule et remplace) - Offre d'achat maison 43 rue de la voie romaine - PSC - CFU - Délibération redevance pour l'occupation du domaine public communal pour l'année 2024 (GRDF)

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Mise en place du compte financier unique (CFU)

2024

CFU

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Modification des erreurs de la délib 2024_06 (annule et remplace)

2024

PSC

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Offre d'achat maison 43 rue de la voie romaine

2024

Délibération redevance pour l'occupation du domaine public communal pour l'année 2024 (GRDF)

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Approbation PV CM du 12/07/2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Approbation RQPS

WEB recia:2024:13950:2024-09-02
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