Conseil municipal du 2025-02-03

Semblançay 3 février 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

8 délibérations - PV séance du CM du 16/12/2025 - Achat terrain ZAC DES DOLBEAU - Modification du tableau des effectifs - Voirie : Constat commissaire de justice préalable aux travaux à proximité de la rue Foulques NERRA - Dénomination voie interne lotissement "Pièce de la Forêt" - Autorisation recours contractuel au titre de l'article L332-8-2° CGFP - Fermeture / ouverture poste Chargé des affaires scolaires, sociales et de la communication. Modification du grade d'a - Préemption Bien Avenue des TILLEULS suite DIA n°0372452450018 (GED)

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Délibérations (8)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Achat terrain ZAC DES DOLBEAU

2025

Voirie : Constat commissaire de justice préalable aux travaux à proximité de la rue Foulques NERRA

2025

Dénomination voie interne lotissement "Pièce de la Forêt"

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025

Modification du tableau des effectifs

2025

Autorisation recours contractuel au titre de l'article L332-8-2° CGFP

2025

Fermeture / ouverture poste Chargé des affaires scolaires, sociales et de la communication. Modification du grade d'accès au poste.

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

PV séance du CM du 16/12/2025

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Préemption Bien Avenue des TILLEULS suite DIA n°0372452450018 (GED)

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