3 février 2025
8
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Achat terrain ZAC DES DOLBEAU
Voirie : Constat commissaire de justice préalable aux travaux à proximité de la rue Foulques NERRA
Dénomination voie interne lotissement "Pièce de la Forêt"
Modification du tableau des effectifs
Autorisation recours contractuel au titre de larticle L332-8-2° CGFP
Fermeture / ouverture poste Chargé des affaires scolaires, sociales et de la communication. Modification du grade daccès au poste
PV séance du CM du 16/12/2025
Préemption Bien Avenue des TILLEULS suite DIA n°0372452450018 (GED)
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