Conseil municipal du 2025-07-03
40
délibérations
22
Finances & Budget
8
Ressources humaines
6
Autres decisions
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (40)
fonds verts demande subvention
avenant contrat concession
demande fonds de concours
achat annexe jean et jeanne
subvention jo champion
subvention exceptionnelle section football
redevance occupation temporaire domaine public
vente camion
vente materiel cusiine
decision modificative budget principal
tarifs parcelle jardins familiaux
admission en non valeur budget des ports
admission en non valeur budget principal
tarifs mise à disposition technicien
participation ecole musique saint avé
participation frais inscription conservatoire
tarification vacation enseignants
taux effort tarification ecole musique
convention partenariat caf forfait passion
subvention ty mouss
tarification garderies
tarification pause méridienne
reglement temps de travail
rapport social unique
mise a disposition cuisinier
tableau effectifs
augmentation indemnité fonction
contrat duree determinee graphiste
contrat duree determinee responsable ports
règlement interieur accueil loisirs
demande inscription decret recul trait de cote
convention partenariat alcome
permis démolir acccord commune
rapport accessibilite
plh avis de la commune
accord local gmva
classement voiries privees asl hameaux village
classement voiries
bourg déclassement
convention gestion flux reservation logements sociaux
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