3 avril 2025

Tarification sociale restauration

Taxe locale publicité extérieure

Alinéation de gré à gré podium roulant

Convention redevance portuaire

Demande de subvention ports porpres

Provision compte epargne temps

Autorisation de programme et des credits de paiement sécurité

Subventiosn aux associations

C'otisations associations

Subvention reserve

Comptes de gestion budget annexe des ports

Affectation des resultats

Compte de gesion budget réserve n'aturelle

Fixation taux imposition

Comptes de gestion budget principal

Fonctions itinérantes

D'otation scolaire ecole sainte anne

D'otations scolaires ecoles publiques

Forfait ecole sainte anne

Adressage

Plan partenarail gestion demande de logement

Convention c'af pass c'olo

Tableau effectifs

D'ébat formation des élus

Convention dreal réserve

Convention bureau information tourisme

Convention c'entre de gestion

Convention librairie