3 octobre 2024
24
délibérations
8
Finances & Budget
4
Autres decisions
4
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Zac coeur de Coulfanc compte rendu d'activites
D'ecision modificative budget réserve
Admission en non valeur budget ports
Admission en non valeur budget prinicipal
Demande de subvention gmva plateau multisport
Acompte versement subvention ty mouss
Avenants conventions caf psu
Demande de subvention zmel gorneveze
Avis commune dechetterie tohannic
Ajustement convention mise a disposition equipements
Alsh reglement interieur projet pedagogique
Voeu dotation aménités rurales
Convention utilisation d'omaine public c'analisation eau pluviale
Convention financiere gmva ecole musique
Convention adhesion reseau tempo
Contrat cession droit jeu de la bernache
Zaer tranche 3
Renouvellement classement pnr
Convention partenariat pnr zmel
C'onventon partenariat reserve d'epartement
Convention groupement commange ouvrages portuaires avec la Region
Groupement de commandes ville ccas
Maison des habitants avenant lot 11
Modification reglement petite enfance
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