Conseil municipal du 2024-10-03
24
délibérations
8
Finances & Budget
4
Autres decisions
4
Culture & Patrimoine
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (24)
zac coeur de Coulfanc compte rendu d'activites
decision modificative budget réserve
admission en non valeur budget ports
admission en non valeur budget prinicipal
demande de subvention gmva plateau multisport
acompte versement subvention ty mouss
avenants conventions caf psu
demande de subvention zmel gorneveze
avis commune dechetterie tohannic
ajustement convention mise a disposition equipements
alsh reglement interieur projet pedagogique
voeu dotation aménités rurales
convention utilisation domaine public canalisation eau pluviale
convention financiere gmva ecole musique
convention adhesion reseau tempo
contrat cession droit jeu de la bernache
zaer tranche 3
renouvellement classement pnr
convention partenariat pnr zmel
conventon partenariat reserve departement
convention groupement commange ouvrages portuaires avec la Region
groupement de commandes ville ccas
maison des habitants avenant lot 11
modification reglement petite enfance
📬 Suivre Séné
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.