4 juillet 2024
25
délibérations
13
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Tarification pause méridienne
Tarification periscolaire
Contrat association sainte anne
Participation conservatoire à rayonnement départemental
Participation ecole musique saint ave
Tarifs ecole de musique
Réajustement apcp maison des habitants
D'ecision modificative
Admission en non valeur
Tarifs jardins familiaux
Subvention association modificatif
Ajustement plan de financement plateau sportif
Tarifs redevance taxis
Convention de partenariat accueil de loisirs
Tableau des effectifs
Renouvellement agréement service civique
Reglement ecole de musique
Servitude enedis
Convention bureau information tourisme
Avenant marche le derf sportingsol
Convention c'iteo
Zaer 2ème tranche
Convention de partenariat aide aux vacances
Reglement fonctionnement espace jeunes
Meublés de tourisme convention
📬 Suivre Séné
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.