Conseil municipal du 2024-02-15

Séné 15 février 2024 26 délibérations
Document source

26

délibérations

13

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

26 délibérations - avenant lot 15 marche le derf- - reglement salles - maison des habitants avenant lot 12 - lot 9 avenant le derf - avenant lot 14 complexe le derf - avenant 15 complexe le derf - convention financement morbihan energies - remuneration du personnel vacataire - fixation tarifs salle - reglement salles - convention gestion bateau - demande de subvention conseil départemental - creation tarif stage - adhesion reseau tempo - tarification sejours - acompte subvention sainte anne - tarification taux effort - versement avance CCAS - autorisation de programme et de crédits de paiement plu - convention partenariat reserve

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Délibérations (26)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
2024

convention financement morbihan energies

2024

fixation tarifs salle

2024

creation tarif stage

2024

tarification sejours

2024

acompte subvention sainte anne

2024

tarification taux effort

2024

versement avance CCAS

2024

autorisation de programme et de crédits de paiement plu

2024

convention partenariat reserve

2024

fongibilite des credits

2024

duree amortissement

2024

règlement budgétaire et financier

2024

rapport orientations budgétaires

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2022

avenant lot 15 marche le derf-

2024

maison des habitants avenant lot 12

2024

lot 9 avenant le derf

2024

avenant lot 14 complexe le derf

2024

avenant 15 complexe le derf

2024

arret du PLU

2024

bilan de la concertation

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

convention gestion bateau

2024

demande de subvention conseil départemental

2024

adhesion reseau tempo

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

reglement salles

2024

reglement salles

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

remuneration du personnel vacataire

WEB megalis:2024:20692:2024-02-15
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