3 octobre 2024
24
délibérations
10
Autres decisions
5
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Avis commune dechetterie tohannic
Zaer tranche 3
Renouvellement classement pnr
Convention groupement commange ouvrages portuaires avec la Region
Convention partenariat pnr zmel
Ajustement convention mise a disposition equipements
Alsh reglement interieur projet pedagogique
Maison des habitants avenant lot 11
C'onventon partenariat reserve d'epartement
Voeu dotation aménités rurales
D'ecision modificative budget réserve
Admission en non valeur budget ports
Admission en non valeur budget prinicipal
Acompte versement subvention ty mouss
Demande de subvention zmel gorneveze
Zac coeur de Coulfanc compte rendu d'activites
Contrat cession droit jeu de la bernache
Convention utilisation d'omaine public c'analisation eau pluviale
Convention adhesion reseau tempo
Avenants conventions caf psu
Modification reglement petite enfance
Demande de subvention gmva plateau multisport
Convention financiere gmva ecole musique
Groupement de commandes ville ccas
📬 Suivre Séné
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.