Conseil municipal du 2024-07-04

Séné 4 juillet 2024 25 délibérations
Document source

25

délibérations

8

Autres decisions

5

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

25 délibérations - tarification pause méridienne - tarification periscolaire - contrat association sainte anne - convention de partenariat accueil de loisirs - convention de partenariat aide aux vacances - reglement fonctionnement espace jeunes - participation conservatoire à rayonnement départemental - participation ecole musique saint ave - tarifs ecole de musique - reglement ecole de musique - convention bureau information tourisme - tableau des effectifs - renouvellement agréement service civique - réajustement apcp maison des habitants - decision modificative - admission en non valeur - tarifs jardins familiaux - subvention association modificatif - ajustement plan de financement plateau sportif - convention citeo

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Délibérations (25)

📄 Autres decisions 8 délibérations
2024

reglement fonctionnement espace jeunes

2024

renouvellement agréement service civique

2024

réajustement apcp maison des habitants

2024

decision modificative

2024

admission en non valeur

2024

convention citeo

2024

zaer 2ème tranche

2024

servitude enedis

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

tarification pause méridienne

2024

tarification periscolaire

2024

tarifs ecole de musique

2024

subvention association modificatif

2024

tarifs redevance taxis

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

participation conservatoire à rayonnement départemental

2024

participation ecole musique saint ave

2024

reglement ecole de musique

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

convention bureau information tourisme

2024

tableau des effectifs

2024

tarifs jardins familiaux

🤝 Vie associative 2 délibérations
2024

contrat association sainte anne

2024

convention de partenariat aide aux vacances

Sport 2 délibérations
2024

ajustement plan de financement plateau sportif

2024

avenant marche le derf sportingsol

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

convention de partenariat accueil de loisirs

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
2024

meublés de tourisme convention

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