4 juillet 2024
25
délibérations
8
Autres decisions
6
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Reglement fonctionnement espace jeunes
Renouvellement agréement service civique
Réajustement apcp maison des habitants
D'ecision modificative
Admission en non valeur
Convention c'iteo
Zaer 2ème tranche
Servitude enedis
Tarification pause méridienne
Tarification periscolaire
Tarifs ecole de musique
Tarifs jardins familiaux
Subvention association modificatif
Tarifs redevance taxis
Participation conservatoire à rayonnement départemental
Participation ecole musique saint ave
Reglement ecole de musique
Contrat association sainte anne
Convention de partenariat aide aux vacances
Convention bureau information tourisme
Tableau des effectifs
Ajustement plan de financement plateau sportif
Avenant marche le derf sportingsol
Convention de partenariat accueil de loisirs
Meublés de tourisme convention
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