15 février 2024
26
délibérations
15
Autres decisions
7
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
Avenant lot 15 marche le derf-
Reglement salles
Maison des habitants avenant lot 12
Lot 9 avenant le derf
Avenant lot 14 complexe le derf
Avenant 15 complexe le derf
Reglement salles
Autorisation de programme et de crédits de paiement plu
Convention partenariat reserve
Fongibilite des credits
D'uree amortissement
Règlement budgétaire et financier
Rapport orientations budgétaires
Arret du PLU
Bilan de la concertation
Convention financement morbihan energies
Fixation tarifs salle
Demande de subvention conseil départemental
Creation tarif stage
Tarification sejours
Acompte subvention sainte anne
Tarification taux effort
Convention gestion bateau
Adhesion reseau tempo
Remuneration du personnel vacataire
Versement avance CCAS
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