Conseil municipal du 2025-11-25

Sérent 25 novembre 2025 6 délibérations
Document source

6

délibérations

4

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

6 délibérations - DELIB_NOV25_04 - CONVENTION MISSION AMO POUR LE DÉVELOPPEMENT D'UN PROJET PHOTOVOLTAÏQUE EN AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE - DELIB_NOV25_08 - ADHÉSION A LA FONDATION DU PATRIMOINE - DELIB_NOV25_07 - INDEMNITÉS DE SURVEILLANCES AU TITRE DE L'ANNÉE SCOLAIRE 2024/2025 - DELIB_NOV25_06 - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS - DELIB_NOV25_03 - SURTAXE ASSAINISSEMENT ET FIXATION DES CONTRE-VALEURS DES REDEVANCES DE PERFORMANCES "EAU POTABLE ET AS - DELIB_NOV25_01 - TARIFS 2026

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Délibérations (6)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
25

DELIB_NOV25_08 — ADHÉSION A LA FONDATION DU PATRIMOINE

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DELIB_NOV25_07 — INDEMNITÉS DE SURVEILLANCES AU TITRE DE L'ANNÉE SCOLAIRE 2024/2025

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DELIB_NOV25_03 — SURTAXE ASSAINISSEMENT ET FIXATION DES CONTRE-VALEURS DES REDEVANCES DE PERFORMANCES "EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF" POUR 2026

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DELIB_NOV25_01 — TARIFS 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
25

DELIB_NOV25_04 — CONVENTION MISSION AMO POUR LE DÉVELOPPEMENT D'UN PROJET PHOTOVOLTAÏQUE EN AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE

👥 Ressources humaines 1 délibération
25

DELIB_NOV25_06 — PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS

WEB megalis:2025:20693:2025-11-25
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