25 novembre 2025
6
délibérations
4
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Adhésion A la Fondation du Patrimoine
Indemnités de Surveillances au Titre de lAnnée Scolaire 2024/2025
Surtaxe Assainissement et Fixation des Contre-Valeurs des Redevances de Performances "eau Potable et Assainissement Collectif" pour 2026
Tarifs 2026
Convention Mission Amo pour le Développement d'Un Projet Photovoltaïque en Autoconsommation Collective
Prise en Charge des Frais de Déplacements Professionnels
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