CM

25 novembre 2025

Sérent 6 délibérations

6

délibérations

4

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Finances & Budget 4 délibérations
25

Adhésion A la Fondation du Patrimoine

25

Indemnités de Surveillances au Titre de lAnnée Scolaire 2024/2025

25

Surtaxe Assainissement et Fixation des Contre-Valeurs des Redevances de Performances "eau Potable et Assainissement Collectif" pour 2026

25

Tarifs 2026

Urbanisme & Travaux 1 délibération
25

Convention Mission Amo pour le Développement d'Un Projet Photovoltaïque en Autoconsommation Collective

Ressources humaines 1 délibération
25

Prise en Charge des Frais de Déplacements Professionnels

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