CM

19 décembre 2024

Servais 9 délibérations

9

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Approbation du conseil municipal du 21 novembre 2024

Approbation du conseil municipal du 21 novembre 2024

Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir du Quiellaau Faou

Convention de reversement partiel, par les communes de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur les ZAE communautaires

Finances & Budget 3 délibérations

Décision modification n°3

Prise en charges des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif de 2025

Prise en charges des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif de 2025

Ressources humaines 1 délibération

Adhésion a la convention de participation "prévoyance" proposée par le centre de gestion du finistère

Autres decisions 1 délibération

Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

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