19 décembre 2024
9
délibérations
3
Autres decisions
2
Administration
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Décision modification n°3
Adhésion a la convention de participation "prévoyance" proposée par le centre de gestion du finistère
Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
Approbation du conseil municipal du 21 novembre 2024
Approbation du conseil municipal du 21 novembre 2024
Prise en charges des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif de 2025
Prise en charges des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif de 2025
Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir du Quiellaau Faou
Convention de reversement partiel, par les communes de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur les ZAE communautaires
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