1 avril 2026
25
délibérations
5
Administration
5
Autres decisions
4
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
D — Election des membres de la commission « Affaires c'ulturelles et n'umérique »
D — Election des d'élégués de la commune au Syndicat Intercommunal de S'oins Infirmiers et de Maintien à D'omicile Est : S'IMADE 35
D — Election des membres de la Commission d'appel d'offres
D — Election des membres de la commission « Bâtiments et infrastructures »
D — Délégations du Conseil municipal au Maire
D — Création des commissions communales
D — Modifications du règlement intérieur du conseil municipal
D — Indemnités de fonctions des élus
D — Désignation des membres du Comité de pilotage de la convention Ville de Servon-sur-Vilaine - C'aravane MJC
D — Désignation du d'élégué de la commune au Syndicat Départemental d'Energie 35 (SDE 35)
D — Election des représentants du Conseil municipal au Conseil d'administration du CCAS - ANNULE ET REMPLACE
D — Election du d'élégué au Comité n'ational de l'action sociale : CNAS
D — Election des représentants du Conseil municipal au Conseil d'administration du CCAS
D — Fixation du nombre de membres du Conseil d'administration du CCAS
D — Election des membres de la commission « Éducation, enfance, j'eunesse »
D — Election des membres de la commission « Affaires sociales, petite enfance et s'anté »
D — Election des membres de la commission « Aménagement et activités économiques »
D — Convention SDE35 portant réalisation d'une opération d'éclairage public rue Charles Brisou : Avenant n°1
D — Election des membres de la commission « Vie associative, sports et l'oisirs »
D — Abrogation et remplacement de la délibération relative à la convention de rétrocession des équipements publics du lotissement « Gare N'ord »
D — Désignation des représentants au Conseil d'école
D — Election des membres de la commission « Ressources humaines »
D — Election des membres de la commission « Finances, marchés publics »
D — Election des membres de la commission « C'itoyenneté, sécurité et c'ommunication »
D — Election des membres de la commission « Espaces publics et environnement »
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