CM

18 mars 2025

Sévignac 7 délibérations

7

délibérations

3

Finances & Budget

3

Autres decisions

1

Ressources humaines

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Délibérations (7)

Finances & Budget 3 délibérations
2025

D'EL_2025_18_Révision des tarifs de refacturation de l'électricité pour la s'alle Koroll

2025

D'EL 2025 15 Subvention voyages scolaires 2025-2028

2025

D'EL_2025_14_Fongibilité des crédits exercice 2025 - ANNULE ET REMPLACE 2025_02

Autres decisions 3 délibérations
2025

D'EL 2025 17 Vente de bois communal sur pied à des tiers

2025

D'EL_2025_16_Refacturation du matériel c'assé l'ors des l'ocations

2025

D'EL_2025_13_Autorisation engagement d'épenses investissement avant vote du BP 2025_ANNULE ET REMPLACE 2025_01

Ressources humaines 1 délibération
2025

D'EL_2025_19_C'onditions et modalités de prise en charge des frais repas l'ors des formations des agents

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