Conseil municipal du 2025-03-18

Sévignac 18 mars 2025 7 délibérations
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Finances & Budget

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Autres decisions

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Ressources humaines

Résumé

Synthèse

7 délibérations - DEL_2025_18_Révision des tarifs de refacturation de l'électricité pour la salle Koroll - DEL_2025_17_Vente de bois communal sur pied à des tiers - DEL_2025_15_Subvention voyages scolaires 2025-2028 - DEL_2025_14_Fongibilité des crédits exercice 2025 - ANNULE ET REMPLACE 2025_02 - DEL_2025_16_Refacturation du matériel cassé lors des locations - DEL_2025_19_Conditions et modalités de prise en charge des frais repas lors des formations des agents - DEL_2025_13_Autorisation engagement dépenses investissement avant vote du BP 2025_ANNULE ET REMPLACE 2025_01

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

DEL_2025_18_Révision des tarifs de refacturation de l'électricité pour la salle Koroll

2025

DEL_2025_15_Subvention voyages scolaires 2025-2028

2025

DEL_2025_14_Fongibilité des crédits exercice 2025 - ANNULE ET REMPLACE 2025_02

2025

DEL_2025_13_Autorisation engagement dépenses investissement avant vote du BP 2025_ANNULE ET REMPLACE 2025_01

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

DEL_2025_17_Vente de bois communal sur pied à des tiers

2025

DEL_2025_16_Refacturation du matériel cassé lors des locations

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

DEL_2025_19_Conditions et modalités de prise en charge des frais repas lors des formations des agents

WEB megalis:2025:7556:2025-03-18
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