CM

18 juin 2024

Sévignac 14 délibérations

14

délibérations

7

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (14)

Autres decisions 7 délibérations
2024

D'EL_2024_25_Avis relatif à la d'emande de renouvellement et d'extension de l'autorisation d'exploitation des C'arrières de Guitternel

2024

D'EL 2024 23 N'umérotation s'uite à l'arrivée de la fibre

2024

D'EL 2024 21 Décision modificative au BP 2024 - DM n°1

2024

D'EL 2024 24 Distribution de la banque alimentaire

2024

D'EL_2024_26_Avis relatif à la d'emande d'installation d'un parc éolien à J'ugon-l'es-l'acs

2024

D'EL 2024 29 Démolition de la cheminée du bar-tabac

2024

D'EL 2024 27 Délibération c'adre relative au RIFSEEP

Finances & Budget 3 délibérations
2024

D'EL_2024_19_Révision des tarifs d'électricité refacturés l'ocation s'alle Koroll_ANNULE ET REMPLACE POUR ERREUR MATERIELLE

2024

D'EL 2024 18 Attribution des subventions aux associations

2024

D'EL_2024_19_Révision des tarifs d'électricité refacturés l'ocation s'alle Koroll

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

D'EL_2024_22_Choix des entreprises pour la réfection du terrain de tennis

2024

D'EL_2024_28_Accord de principe pour la vente de terrain parcelle YC 130 à LTM - réhabilitation station d'épuration

Administration 1 délibération
18

Deliberations du Conseil Municipal du 18 Juin 2024

Environnement 1 délibération
2024

D'EL_2024_20_Vente de l'ancien tracteur et achat d'un nouveau tracteur

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